Délibération 2017.12.597 : Modification du règlement de collecte Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 14 décembre 2017 »Sélectionnez...CC compte rendu du 14 décembre 2017Délibération 2017.12.682 : Cotisation foncière des entreprises : fixation des bases minimum 2018 pour les contribuables dont le chiffre d'affair...Délibération 2017.12.681 : Participation aux journées ALSH 2018 : approbation des conventions de paiement entre GrandAngoulême et les CSC Effer...Délibération 2017.12.680 : Formations BAFA : reversement de GrandAngoulême à la commune de ChampniersDélibération 2017.12.679 : Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) "Vallée de l'Echelle" : tarifs 2018Délibération 2017.12.678 : Cohésion Sociale : Subvention au centre socio culturel et sportif Les AlliersDélibération 2017.12.677 : Cohésion Sociale : Attribution de subventionDélibération 2017.12.676 : Avis de GrandAngoulême sur les demandes d'ouvertures dominicales des commerces de détail des communes pour l'année ...Délibération 2017.12.675 : Révision du POS en PLU - 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Opération "T...Délibération 2017.12.666 : Programme National pour la Rénovation Urbaine (PNRU2) - Programme d'Intérêt Régional (PRIR): Avenant n°1 au proto...Délibération 2017.12.665 : Attribution d'une subvention complémentaire au comité d'action sociale année 2017Délibération 2017.12.664 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2017.12.663 : Travaux d'effacement des réseux de communications électroniques (hors tranchées) à Angoulême - Rues Leclerc Chauv...Délibération 2017.12.662 : Travaux d'effacement des réseaux publics de distribution d'électricité à Angoulême - Rues Leclerc Chauvin, Souche...Délibération 2017.12.661 : Service public de mobilité et de transports collectifs de GrandAngoulême - service de transports collectifs Réseau ...Délibération 2017.12.660 : Services publics de transports collectifs confiés à Citram - Réseau Vert : Délégation de Service Public - avenant...Délibération 2017.12.659 : Conventions relatives à l'organisation de services de transports scolaires par les communes - 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Participation aux travaux de raccordement, immeubles existants, création second branchementDélibération 2017.12.649 : Tarif 2018 - Contrôle de conformité des raccordements au réseau public d'assainissementDélibération 2017.12.648 : Modalité de l'exécution de la mission de contrôle de conformité dans le cadre de la mutation des immeublesDélibération 2017.12.647 : Exonération temporaire de l'obligation de raccordement pour les immeubles nouvellement construits ou dont le système...Délibération 2017.12.646 : Exonération de l'obligation de raccordement des immeubles difficilement raccordablesDélibération 2017.12.645 : Facturation de l'assainissement collectif par la société AGUR : Convention pour la facturation, la perception et le ...Délibération 2017.12.644 : Convention pour la facturation de la redevance d'assainissement non collectif avec la société VEOLIA pour les commun...Délibération 2017.12.643 : Convention pour la facturation de la redevance d'assainissement non collectif avec la société SAUR pour les communes...Délibération 2017.12.642 : Convention pour la facturation de la redevance d'assainissement non collectif avec la société SAUR pour la commune d...Délibération 2017.12.641 : Convention pour la facturation de la redevance d'assainissement non collectif avec la société AGUR pour les communes...Délibération 2017.12.640 : Adoption d'un règlement de service public de l'assainissement collectif pour les communes exploitées en régie par G...Délibération 2017.12.639 : Remboursement aux communes des frais engagés sur les ZAE en 2017Délibération 2017.12.638 : Vote des attributions de compensations définitives pour l'année 2017Délibération 2017.12.637 : Subventions exceptionnelles de fonctionnement du budget principal vers les budgets annexes Camping et Carat : modalitÃ...Délibération 2017.12.636 : Participations et subventions 2018 : versement avant le vote du budget primitifDélibération 2017.12.635 : Dépenses d'investissement 2018 : autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatementDélibération 2017.12.634 : Décision modificative n°3Délibération 2017.12.633 : Fixation de la durée d'amortissement pour chaque catégorie de biens amortissables (nomenclature M49)Délibération 2017.12.632 : Fixation de la durée d'amortissement pour chaque catégorie de biens amortissables (nomenclature M43)Délibération 2017.12.631 : Fixation de la durée d'amortissement pour chaque catégorie de biens amortissables (nomemclature M4)Délibération 2017.12.630 : Fixation de la durée d'amortissement pour chaque categorie de biens amortissables (nomenclature M14)Délibération 2017.12.629 : Budget Annexe LA NEF: Ajustement de l'inventaire et de l'état de l'actif au 31 décembre 2016Délibération 2017.12.628 : Tarifs 2018 - Eau PotableDélibération 2017.12.627 : Transfert du personnel du Syndicat Mixte d'Alimentation en Eau Potable et d'Assainissement (SMAEPA) de Châteauneuf su...Délibération 2017.12.626 : Adhésion de Grand Angoulême à l'Etablissement Public Territorial de Bassin (EPTB) du fleuve Charente et de ses affl...Délibération 2017.12.625 : SEMEA - Contrat de concession du service public de production et de distribution de l'eau potable - Avenant n°1Délibération 2017.12.624 : Modification des statuts de la SPL SEMEADélibération 2017.12.623 : Convention d'occupation temporaire du domaine public - NomotechDélibération 2017.12.622 : Convention d'achat d'eau entre GrandAngoulême et GrandCognacDélibération 2017.12.621 : Election des représentants de grandangoulême au syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable (SIAEP) sud cha...Délibération 2017.12.620 : Projet de Monnaie Locale : attribution d'une subvention à l'association POIVRE MLCDélibération 2017.12.619 : Convention de partenariat 2017-2018 avec l'association AEROTEAMDélibération 2017.12.618 : Appel à Projet Relatio 2017 : attribution des subventions aux lauréatsDélibération 2017.12.617 : Création de la Fabrique à Entreprendre : dispositif Cité LAB et labellisation de la Maison de l'EntreprendreDélibération 2017.12.616 : Nouveau dispositif d'accompagnement des Très Petites entreprises cofinancé par l'Etat dans le cadre du FISAC : ADEL ...Délibération 2017.12.615 : Pôle Mécanique ZI n° 3 sur la commune de L'Isle d'Espagnac : cession à Monsieur MUSSETDélibération 2017.12.614 : Parc d'activités Euratlantic - 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