Délibération 2017.12.643 : Convention pour la facturation de la redevance d’assainissement non collectif avec la société SAUR pour les communes de Marsac et Asnières sur Nouère Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 14 décembre 2017 »Sélectionnez...CC compte rendu du 14 décembre 2017Délibération 2017.12.682 : Cotisation foncière des entreprises : fixation des bases minimum 2018 pour les contribuables dont le chiffre d'affair...Délibération 2017.12.681 : Participation aux journées ALSH 2018 : approbation des conventions de paiement entre GrandAngoulême et les CSC Effer...Délibération 2017.12.680 : Formations BAFA : reversement de GrandAngoulême à la commune de ChampniersDélibération 2017.12.679 : Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) "Vallée de l'Echelle" : tarifs 2018Délibération 2017.12.678 : Cohésion Sociale : Subvention au centre socio culturel et sportif Les AlliersDélibération 2017.12.677 : Cohésion Sociale : Attribution de subventionDélibération 2017.12.676 : Avis de GrandAngoulême sur les demandes d'ouvertures dominicales des commerces de détail des communes pour l'année ...Délibération 2017.12.675 : Révision du POS en PLU - 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