Délibération 2017.12.644 : Convention pour la facturation de la redevance d’assainissement non collectif avec la société VEOLIA pour les communes de Balzac, Vindelle, Brie, Jauldes, Champniers Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 14 décembre 2017 »Sélectionnez...CC compte rendu du 14 décembre 2017Délibération 2017.12.682 : Cotisation foncière des entreprises : fixation des bases minimum 2018 pour les contribuables dont le chiffre d'affair...Délibération 2017.12.681 : Participation aux journées ALSH 2018 : approbation des conventions de paiement entre GrandAngoulême et les CSC Effer...Délibération 2017.12.680 : Formations BAFA : reversement de GrandAngoulême à la commune de ChampniersDélibération 2017.12.679 : Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) "Vallée de l'Echelle" : tarifs 2018Délibération 2017.12.678 : Cohésion Sociale : Subvention au centre socio culturel et sportif Les AlliersDélibération 2017.12.677 : Cohésion Sociale : Attribution de subventionDélibération 2017.12.676 : Avis de GrandAngoulême sur les demandes d'ouvertures dominicales des commerces de détail des communes pour l'année ...Délibération 2017.12.675 : Révision du POS en PLU - 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Eau PotableDélibération 2017.12.627 : Transfert du personnel du Syndicat Mixte d'Alimentation en Eau Potable et d'Assainissement (SMAEPA) de Châteauneuf su...Délibération 2017.12.626 : Adhésion de Grand Angoulême à l'Etablissement Public Territorial de Bassin (EPTB) du fleuve Charente et de ses affl...Délibération 2017.12.625 : SEMEA - Contrat de concession du service public de production et de distribution de l'eau potable - Avenant n°1Délibération 2017.12.624 : Modification des statuts de la SPL SEMEADélibération 2017.12.623 : Convention d'occupation temporaire du domaine public - NomotechDélibération 2017.12.622 : Convention d'achat d'eau entre GrandAngoulême et GrandCognacDélibération 2017.12.621 : Election des représentants de grandangoulême au syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable (SIAEP) sud cha...Délibération 2017.12.620 : Projet de Monnaie Locale : attribution d'une subvention à l'association POIVRE MLCDélibération 2017.12.619 : Convention de partenariat 2017-2018 avec l'association AEROTEAMDélibération 2017.12.618 : Appel à Projet Relatio 2017 : attribution des subventions aux lauréatsDélibération 2017.12.617 : Création de la Fabrique à Entreprendre : dispositif Cité LAB et labellisation de la Maison de l'EntreprendreDélibération 2017.12.616 : Nouveau dispositif d'accompagnement des Très Petites entreprises cofinancé par l'Etat dans le cadre du FISAC : ADEL ...Délibération 2017.12.615 : Pôle Mécanique ZI n° 3 sur la commune de L'Isle d'Espagnac : cession à Monsieur MUSSETDélibération 2017.12.614 : Parc d'activités Euratlantic - 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