Délibération 2018.02.016 : Attributions de compensation provisoires 2018 Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 8 février 2018 »Sélectionnez...Compte rendu du conseil du 8 février 2018Délibération 2018.02.030 : TRES HAUT-DEBIT : participation au plan de rattrapage sur les 3 ex communautés de communes porté par Charente Numér...Délibération 2018.02.029 : Contrat de concession pour la mise à disposition, l'installation, la maintenance, l'entretien et l'exploitation comme...Délibération 2018.02.028 : Festival Mars en Braconne 2018 : approbation des tarifsDélibération 2018.02.027 : Multi-accueil les Poussins : signature d'une nouvelle convention de partenariat avec "Crèches pour tous"Délibération 2018.02.026 : Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) : modalités de collaboration entre la Communauté d'Agglomération de Gra...Délibération 2018.02.025 : Convention de maîtrise d'ouvrage unique et de financement de la passerelle de la Gare avec SNCF RéseauxDélibération 2018.02.024 : Plan local d'urbanisme de la commune de VINDELLE : modification de l'approbation de la révision du plan local d'urban...Délibération 2018.02.023 : Plan local d'urbanisme de la commune de MOUTHIERS-SUR-BOËME : modification de l'approbation de la révision du plan l...Délibération 2018.02.022 : Plan local d'urbanisme de la commune de BOUEX : modification de l'approbation de la révision du plan local d'urbanismeDélibération 2018.02.021 : Logement des Seniors : dispositif d'adaptation des logements des Seniors à la vieillesse et au handicapDélibération 2018.02.020 : Modification des désignations des conseillers communautaires dans les structures extérieures (Mission Locale, SMAPE,...Délibération 2018.02.019 : Garantie de ressources 2018 pour le maintien de l'activité de l'association d'aide aux handicapés, personnes isolée...Délibération 2018.02.018 : Déploiement de stationnements vélos pour favoriser l'intermodalité bus-vélo : approbation de la convention typeDélibération 2018.02.017 : Modification des statuts du Syndicat Mixte de la FourrièreDélibération 2018.02.016 : Attributions de compensation provisoires 2018Délibération 2018.02.015 : Orientations Budgétaires 2018Délibération 2018.02.014 : Rapport sur la situation de GrandAngoulême en matière d'égalité entre les femmes et les hommesDélibération 2018.02.013 : Rapport annuel sur la situation de GrandAngoulême en matière de développement durableOrdre du jour du conseil communautaire du 8 février 2018Convocation au conseil communautaire du 8 février 2018
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