Délibération 2018.03.102 : Compétence facultative sport Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 15 mars 2018 »Sélectionnez...CC compte rendu du 15 mars 2018Délibération 2018.03.129 : Motion pour le maintien d'une politique de cohésion forte, efficace et visible après 2020Délibération 2018.03.128 : Motion contre l'interruption de la ligne ferroviaire Limoges-AngoulêmeDélibération 2018.03.127 : Délégation d'attribution du conseil au bureau communautaire : travaux du bus à haut niveau de service (BHNS)Délibération 2018.03.126 : Délégation au Président de l'exercice du droit de préemption urbain: modification de la délibération n°2015.06....Délibération 2018.03.125 : Droit de préemption urbain - modification du DPU suite à révision du PLU sur le territoire de la commune de VINDELL...Délibération 2018.03.124 : Droit de préemption urbain - modification du DPU suite à révision du PLU sur le territoire de la commune de MOUTHIERSDélibération 2018.03.123 : Droit de préemption urbain - modification du DPU suite à révision simplifiée du PLU sur le territoire de la commun...Délibération 2018.03.122 : Droit de préemption urbain - modification du DPU suite à révision du PLU sur le territoire de la commune de BOUEX -...Délibération 2018.03.121 : Droit de préemption urbain - délégation du DPU sur le territoire de la commune de BALZACDélibération 2018.03.120 : Attributions de subventions culturelles pour l'année 2018Délibération 2018.03.119 : Ecole d'art de GrandAngoulême et Pôle artistique l'épiphyte : tarifs 2018/2019Délibération 2018.03.118 : Conservatoire Gabriel Fauré : tarifs pour la location des salles année 2017-2018Délibération 2018.03.117 : Conservatoire Gabriel Fauré: tarifs 2018-2019Délibération 2018.03.116 : LA NEF - convention d'objectifs et de moyens entre la régie à personnalité morale et autonomie financière et le G...Délibération 2018.03.115 : Epiphyte : convention type de partenariat artistiqueDélibération 2018.03.114 : Festival Mars en Braconne : attribution de subventions aux partenaires associatifsDélibération 2018.03.113 : Approbation de la participation financière de GrandAngoulême auprès de la CCI Charente pour assurer le secrétariat...Délibération 2018.03.112 : Convention relative à l'aménagement et à l'entretien d'équipements de voirie sur le domaine public départemental ...Délibération 2018.03.111 : Avenant n°4 au contrat de prestations intellectuelles relatif à l'étude de réorganisation du réseau de transport ...Délibération 2018.03.110 : Prévention des déchets : mise en oeuvre d'un dispositif de soutien financier des associations du territoire à l'éq...Délibération 2018.03.108 : Collecte sélective : proposition d'harmonisation de la fréquenceDélibération 2018.03.107 : Composteurs publics : approbation de la convention d'occupation du domaine publicDélibération 2018.03.106 : Renouvellement de l'opération de gratuité pour les enfants de moins de 12 ans aux piscines de Nautilis et de La Cour...Délibération 2018.03.105 : Fonds de concours pour la mise aux normes d'équipements sportifs - 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commune de Fléac : cession des lots n° 4 et 5 à la société SEEMIDélibération 2018.03.073 : Installations Terminales Embranchées de la zone industrielle n° 3 sur la commune de Gond-Pontouvre : cession des voi...Délibération 2018.03.072 : Tremplin pour l'Emploi : attribution de subventions dans le cadre de l'appel à projets Parcours Job 2018Délibération 2018.03.071 : EMPLOI : attribution de subventions dans le cadre de la programmation 2018Délibération 2018.03.070 : Economie Sociale et Solidaire : attribution de subventions dans le cadre de la programmation 2018Délibération 2018.03.069 : Désignation des conseillers communautaires appelés à siéger dans les commissions thématiques : modification de la...Délibération 2018.03.068 : Modifications des désignations des conseillers communautaires dans diverses structures (Espace Carat, Collège de Go...Délibération 2018.03.067 : Direction des ressources humaines : attribution de subventions et participations aux associations 2018Délibération 2018.03.066 : Régie espace Carat : modification du tableau des emploisDélibération 2018.03.065 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2018.03.064 : Autorisation de recrutement d'un agent non titulaireDélibération 2018.03.063 : Politique cyclable : attribution d'une subvention à l'association Cylclofficine d'AngoulêmeDélibération 2018.03.062 : Evolution des services réalisés par la SPL STGA en 2018Délibération 2018.03.061 : Evolution de la gamme tarifaire des services de transports publics collectifsDélibération 2018.03.060 : Association d'aide aux handicapés, personnes isolées et agées (AAHPIA) - subvention 2018Délibération 2018.03.059 : Adhésion de GrandAngoulême au Syndicat Mixte Intermodal de Nouvelle-Aquitaine (SMINA) et désignation de ses représ...Délibération 2018.03.058 : Contrat de Ville : Programmation des actions 2018Délibération 2018.03.057 : Délégation de service public assainissement - Commune de Mouthiers sur Boëme - Protocole de fin de contratDélibération 2018.03.056 : Convention d'assistance technique à l'exploitation du service public d'assainissement - Communes de Sireuil et Trois ...Délibération 2018.03.055 : Délégation de service public eau potable - SIAEP de la région de Champniers - avenant n°2 de transfert de contratDélibération 2018.03.054 : Délégation de service public eau potable - SIAEP de la Nouère - Avenant n°3 de transfert du contratDélibération 2018.03.053 : Préservation et valorisation du patrimoine naturel : avenant financier à la convention avec le conservatoire région...Délibération 2018.03.052 : Lancement de la démarche réglementaire d'élaboration du Plan Climat Air Énergie Territorial 2019-2025 et du bilan...Délibération 2018.03.051 : Education à l'environnement : avenant financier n°4 relatif à la convention de partenariat triennale portant sur la...Délibération 2018.03.050 : Attribution d'une subvention au GIP Charente Solidarités dans le cadre de l'opération ambassadeurs de l'efficacité...Délibération 2018.03.049 : Autorisation d'occupation temporaire constitutive de droits réels pour la mise a disposition d'une partie du parking ...Délibération 2018.03.048 : Délégation de service public Eau Potable - SIAEP de la Boëme - Avenant n°2 de transfert du contratDélibération 2018.03.047 : Délégation de service public Eau Potable - Communes de Sireuil et Trois Palis - Protocole de fin de contratDélibération 2018.03.046 : Convention d'occupation temporaire du domaine public - Avenant n°2 - TowercastDélibération 2018.03.045 : Convention d'occupation temporaire du domaine public - Avenant n°1 - NomotechDélibération 2018.03.044 : Election des représentants de GrandAngoulême au SyBRA (Syndicat du bassin des rivières de l'Angoumois)Délibération 2018.03.043 : Approbation des statuts modifiés du SyBRA (Syndicat du bassin des rivières de l'Angoumois)Délibération 2018.03.042 : Modification des représentants de GrandAngoulême au Syndicat du Bassin versant du NéDélibération 2018.03.041 : Election des représentants de GrandAngoulême au Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable (SIAEP) Sud Cha...Délibération 2018.03.040 : Déconsignation de l'indemnité due pour la succession de Monsieur André GESSONDélibération 2018.03.039 : Créances éteintes: budget principal et budgets annexes déchets ménagers, assainissement et eau potableDélibération 2018.03.038 : Frais de représentation 2018Délibération 2018.03.037 : Vote sur l'équilibre du budget primitif 2018Délibération 2018.03.036 : Gestion de la detteDélibération 2018.03.035 : Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) : fixation des taux 2018Délibération 2018.03.034 : Taxe d'habitation, taxes foncières et cotisation foncière des entreprises : fixation des taux 2018Délibération 2018.03.033 : Autorisations de programme, autorisations d'engagement et opérationsDélibération 2018.03.031 : Reprise anticipée des résultats 2017Ordre du jour du conseil communautaire du 15 mars 2018Convocation au conseil communautaire du 15 mars 2018
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