Délibération 2018.03.105 : Fonds de concours pour la mise aux normes d’équipements sportifs – commune de Saint-Michel Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 15 mars 2018 »Sélectionnez...CC compte rendu du 15 mars 2018Délibération 2018.03.129 : Motion pour le maintien d'une politique de cohésion forte, efficace et visible après 2020Délibération 2018.03.128 : Motion contre l'interruption de la ligne ferroviaire Limoges-AngoulêmeDélibération 2018.03.127 : Délégation d'attribution du conseil au bureau communautaire : travaux du bus à haut niveau de service (BHNS)Délibération 2018.03.126 : Délégation au Président de l'exercice du droit de préemption urbain: modification de la délibération n°2015.06....Délibération 2018.03.125 : Droit de préemption urbain - 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commune de Saint-MichelDélibération 2018.03.104 : Délégation de service public centre équestre de La Tourette - modification exceptionnelle des tarifs saison 2017/2018Délibération 2018.03.103 : Critères d'attribution des aides "sport "Délibération 2018.03.102 : Compétence facultative sportDélibération 2018.03.101 : Nautilis : Attribution d'entrées gratuites : compte rendu 2017 et fixation du nombre pour 2018Délibération 2018.03.100 : Subvention Effervescentre 2018Délibération 2018.03.099 : Participation financière aux association Enfance-Jeunesse - subventions 2018Délibération 2018.03.098 : Participation financière aux 3 pôles enfance-jeunesse Champniers /BrieJauldes/ ASBAMAVISDélibération 2018.03.097 : Multi-accueil "Les Poussins" : désignation des représentants de GrandAngoulême au Conseil d'EtablissementDélibération 2018.03.096 : Enfance et jeunesse : conventions carte Pass'Jeune 2018Délibération 2018.03.095 : Attribution d'une subvention à la FCOL pour la mise en oeuvre de l'été actif 2018 au plan d'eau de la Grande Prairi...Délibération 2018.03.094 : Cohésion Sociale : Programmation des actions 2018Délibération 2018.03.093 : Suppression des volets programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains du Plan Local d'Urbanisme interco...Délibération 2018.03.092 : Second débat sur le projet d'aménagement et de développement durables du Plan Local d'Urbanisme intercommunalDélibération 2018.03.091 : Plan local d'urbanisme de la ville d'ANGOULEME : Approbation de la modification simplifiée n°2Délibération 2018.03.090 : Plan local d'urbanisme de la commune de SOYAUX : Approbation de la modification simplifiée n°2Délibération 2018.03.089 : Plan local d'urbanisme de la commune de MORNAC : Approbation de la modification simplifiée n°1Délibération 2018.03.088 : Plan local d'urbanisme de la commune de MARSAC : Retrait de la délibération n°475 du 28 septembre 2017Délibération 2018.03.087 : Plan local d'urbanisme de la commune d'ASNIERES-SUR-NOUERE: modification de l'approbation de la révision du plan loca...Délibération 2018.03.086 : GIP Charente Solidarités: Participation de GrandAngoulême en faveur de la lutte contre l'habitat indigne pour l'annÃ...Délibération 2018.03.085 : Coup de pouce à la sortie de vacance par l'investissement dans la Pierre : Modification n°3Délibération 2018.03.084 : Etablissement public foncier: approbation de la convention projet « centre-bourg » sur la commune de roullet saint e...Délibération 2018.03.083 : Règlement relatif à l'octroi de garanties d'emprunts par GrandAngoulême dans le cadre de sa compétence équilibre ...Délibération 2018.03.082 : Participation de GrandAngoulême au fonctionnement de l'Association Départementale d'Information sur le Logement (ADI...Délibération 2018.03.080 : Programme de soutien à l'innovation et à la diversification : attribution d'une subvention au CREALAB pour l'année ...Délibération 2018.03.079 : L'entrepreneuriat au féminin : Partenariat avec l'incubateur Les Premières (ex Bordeaux Aquitaine Pionnières)Délibération 2018.03.078 : Camping communautaire du plan d'eau : modifications de la grille tarifaire 2018Délibération 2018.03.077 : Camping communautaire du plan d'eau : modification du règlement intérieurDélibération 2018.03.076 : Office de tourisme du Pays d'Angoulême : convention cadre pluriannuelle et convention d'objectifs et de moyens 2018Délibération 2018.03.075 : Intégration de Via Patrimoine- création d'un service patrimoineDélibération 2018.03.074 : Parc d'activités Euratlantic - 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SIAEP de la Boëme - Avenant n°2 de transfert du contratDélibération 2018.03.047 : Délégation de service public Eau Potable - Communes de Sireuil et Trois Palis - Protocole de fin de contratDélibération 2018.03.046 : Convention d'occupation temporaire du domaine public - Avenant n°2 - TowercastDélibération 2018.03.045 : Convention d'occupation temporaire du domaine public - Avenant n°1 - NomotechDélibération 2018.03.044 : Election des représentants de GrandAngoulême au SyBRA (Syndicat du bassin des rivières de l'Angoumois)Délibération 2018.03.043 : Approbation des statuts modifiés du SyBRA (Syndicat du bassin des rivières de l'Angoumois)Délibération 2018.03.042 : Modification des représentants de GrandAngoulême au Syndicat du Bassin versant du NéDélibération 2018.03.041 : Election des représentants de GrandAngoulême au Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable (SIAEP) Sud Cha...Délibération 2018.03.040 : Déconsignation de l'indemnité due pour la succession de Monsieur André GESSONDélibération 2018.03.039 : Créances éteintes: budget principal et budgets annexes déchets ménagers, assainissement et eau potableDélibération 2018.03.038 : Frais de représentation 2018Délibération 2018.03.037 : Vote sur l'équilibre du budget primitif 2018Délibération 2018.03.036 : Gestion de la detteDélibération 2018.03.035 : Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) : fixation des taux 2018Délibération 2018.03.034 : Taxe d'habitation, taxes foncières et cotisation foncière des entreprises : fixation des taux 2018Délibération 2018.03.033 : Autorisations de programme, autorisations d'engagement et opérationsDélibération 2018.03.031 : Reprise anticipée des résultats 2017Ordre du jour du conseil communautaire du 15 mars 2018Convocation au conseil communautaire du 15 mars 2018
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