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Actes de « Conseil communautaire du 28 juin 2018 »
Sélectionnez...Compte-rendu Conseil du 28 juinDélibération 2018.06.285 : Motion de soutien à l'IUT d'AngoulêmeDélibération 2018.06.284 : Semaine de la mobilité 2018 : participation de GrandAngouleme et proposition d'une journée de gratuité sur le rése...Délibération 2018.06.283 : Politique cyclable : subvention à l'association Vélocité de l'AngoumoisDélibération 2018.06.282 : Convention de prestations de services entre GrandAngoulême et Angoulême pour la gestion et l'entretien de la voirie ...Délibération 2018.06.281 : Commission locale des transports publics particuliers de personnes de la Charente : désignation d'un représentant de...Délibération 2018.06.280 : Commission intercommunale d'accessibilité : désignation de deux conseillers communautairesDélibération 2018.06.279 : Validation de l'avant-projet du parvis ouest du pôle d'échanges multimodalDélibération 2018.06.278 : Bilan sur la mise en accessibilité du réseau de transport urbain de GrandAngoulême - rapport annuel 2017 / volet t...Délibération 2018.06.277 : Contrat de ville : programmation complémentaire 2018Délibération 2018.06.276 : Contrat de ville : convention avec OMEGA pour la médiation sociale dans les quartiers Politique de la VilleDélibération 2018.06.275 : Contribution d'assainissement et pénalité d'assainissementDélibération 2018.06.274 : Convention d'assistance technique à l'exploitation des stations d'épuration - Charente Eaux 2018Délibération 2018.06.273 : Intégration de GrandAngoulême au capital de la SAS Méth'Angoumois.Délibération 2018.06.272 : Décision modificative n°1Délibération 2018.06.271 : Répartition du fonds de péréquation des ressources fiscales communales et intercommunales (FPIC) 2018Délibération 2018.06.270 : Liquidation du SMICTOM de ChampniersDélibération 2018.06.269 : Autorisations de programme, autorisations d'engagement et opérationsDélibération 2018.06.268 : Fixation de la durée d'amortissement pour chaque catégorie de biens amortissables (nomenclature M43)Délibération 2018.06.267 : Budget annexe spanc : ajustement de l'inventaire et de l'état de l'actif au 31 décembre 2016Délibération 2018.06.266 : Budget annexe déchets ménagers : ajustement de l'inventaire et de l'état de l'actif au 31 décembre 2016Délibération 2018.06.265 : Budget annexe Carat : ajustement de l'inventaire et de l'état de l'actif au 31 décembre 2016Délibération 2018.06.264 : Budget annexe Camping : ajustement de l'inventaire et de l'état de l'actif au 31 décembre 2016Délibération 2018.06.263 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2018.06.262 : Startup Weekend GrandAngouleme édition 2018: attribution d'une subvention à l'association Eurekatech TechnopoleDélibération 2018.06.261 : Soutien au programme du Réseau des Professionnels du Numérique (SPN) : convention d'objectifs 2018-2020Délibération 2018.06.260 : Projet Go et Cie - Convention partenariale Adie CréaLAB pour l'année 2018Délibération 2018.06.259 : Participation de GrandAngoulême au financement de l'Ecole Européenne Supérieure de l'Image (EESI) pour l'année 2018Délibération 2018.06.258 : Eurekatech Technopole - convention d'objectifs 2018Délibération 2018.06.257 : Centre d'Information Jeunesse (CIJ) : attribution d'une subvention et approbation d'une convention cadre 2018Délibération 2018.06.256 : Appel à Projets "Innovation et Entrepreneuriat" 2018Délibération 2018.06.255 : ZAC des Seguins - Les Ribéreaux - Commune de Ruelle sur Touvre : cession du bâtiment n°6 à la SAEML Territoires...Délibération 2018.06.254 : Pôle Economique Sud de l'Angoumois (PESA) - Cession de terrains à la société Duval Développement AtlantiqueDélibération 2018.06.253 : Parc d'activités de Bel Air - Commune de L'Isle d'Espagnac : réservation d'une parcelle à la société PPG CROISSANCEDélibération 2018.06.252 : Animation des zones d'activités : partenariat avec l'association AUZONEDélibération 2018.06.251 : Dispositif d'aide à l'immobilierDélibération 2018.06.250 : Clauses d'insertion : attribution de subvention au Fonds d'Assurance Formation du Travail TemporaireDélibération 2018.06.249 : Economie Sociale et Solidaire : attribution d'une subvention à l'association Cyclofficine AngoulêmeDélibération 2018.06.248 : Office de Tourisme du Pays d'Angoulême (OTPA) : convention cadre pluriannuelle 2018-2020Délibération 2018.06.247 : Taxe de séjour 2019 sur le territoire de GrandAngoulême : approbation de la grille tarifaire et application de la rÃ...Délibération 2018.06.246 : Service Pays d'art et d'histoire de GrandAngoulême: approbation des tarifs 2018-2019Délibération 2018.06.245 : Camping communautaire du plan d'eau : adhésion à la Fédération départementale d'Hôtellerie de Plein Air de Chare...Délibération 2018.06.244 : Soutien à la démarche CAP CHARENTEDélibération 2018.06.243 : Convention d'entente intercommunautaire Val de Charente-OcéanDélibération 2018.06.242 : Convention ENEDIS réseau de telecommunicationDélibération 2018.06.241 : Conservatoire Gabriel Fauré : modification des tarifs 2018-2019 pour la location d'instruments et de sallesDélibération 2018.06.240 : Ecole d'art de GrandAngoulême : modifications des tarifs 2018/2019Délibération 2018.06.238 : Festival Mars en Braconne: attribution de subvention au Théâtre d'AngoulêmeDélibération 2018.06.237 : Adhésion au Groupement d'Intérêt Public Cafés CulturesDélibération 2018.06.236 : Soirs Bleus : attribution de subventions aux compagnies programméesDélibération 2018.06.235 : Compétence facultative Culture à compter du 31 décembre 2018Délibération 2018.06.234 : Prévention des déchets : attribution d'une subvention à l'association "Les Jardiniers Charentais"Délibération 2018.06.233 : Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés : attribution d'une subvention à l'association Ch...Délibération 2018.06.232 : Rationalisation de la gestion du flux « branchages » : création d'un fonds de concours pour l'aide à l'aménagemen...Délibération 2018.06.231 : Règlement de collecte des déchets ménagers : modifications diversesDélibération 2018.06.230 : Acquisition de 86 parcelles situées à "La Grande Prairie" à Saint-Yrieix sur CharenteDélibération 2018.06.229 : Acquisition du bien appartenant à Monsieur LARTOUX situe 2 rue Jean Mermoz à AngoulêmeDélibération 2018.06.228 : Passerelle gare - Convention d'occupation d'immeubles bâtis ou non bâtis dépendant du domaine public de SNCF Résea...Délibération 2018.06.227 : Passerelle gare - Convention d'occupation d'immeubles bâtis ou non bâtis dépendant du domaine public de SNCF Mobili...Délibération 2018.06.226 : Compétence Enfance Jeunesse de Grand Angoulême à compter du 31 décembre 2018Délibération 2018.06.225 : Cohésion sociale : accompagnement à l'accueil des gens du voyageDélibération 2018.06.224 : Gestion de l'aire d'accueil de grand passage des gens du voyage sur le territoire de GrandAngoulêmeDélibération 2018.06.223 : Participation au Syndicat mixte d'accueil des gens du voyages de la Charente (SMAGVC) pour la réalisation d'un terrai...Délibération 2018.06.222 : Aide à l'accession sociale à la propriété du GrandAngoulême dans l'ancien à rénover « Pass'Accession » - Nouv...Délibération 2018.06.221 : Coeur de Ville : signature d'une convention cadre et d'une convention opérationnelle LogementDélibération 2018.06.220 : Révision du Plan Local d'Urbanisme de Dirac : arrêt du projetDélibération 2018.06.219 : Révision du Plan Local d'Urbanisme de Dirac : bilan de la concertationDélibération 2018.06.218 : Plan local d'urbanisme de la commune de Sireuil : Approbation de la modification simplifiée n°1Délibération 2018.06.217 : Plan local d'urbanisme de la commune de Mornac : Approbation de la modification simplifiée n°2Délibération 2018.06.216 : Lancement de la mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de Roullet-Saint-Estèphe avec le projet de parc phot...Délibération 2018.06.215 : Lancement de la mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de Roullet-Saint-Estèphe avec la déclaration de pro...Délibération 2018.06.214 : Lancement de la mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de Dirac avec la déclaration de projet pour la réal...Délibération 2018.06.213 : Quartier Gare - Cession des délaissés en franges des ilots - Parcelles AP 26p-899p (Chais Napoléon), parcelles AV15...Délibération 2018.06.212 : Délégation au Président de l'exercice du droit de préemption urbain: modification de la délibération n°2015.06....Délibération 2018.06.210 : Délégation du droit de préemption urbain sur le territoire de la commune de Mornac : modification n°2Délibération 2018.06.209 : Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi ): prescription de l'élaboration, définition des objectifs, modal...Délibération 2018.06.208 : Schéma directeur du Commerce et de l'Artisanat de proximitéDélibération 2018.06.207 : Quartier Gare : cession de l'îlot Didelon à la société REALITES PROMOTIONDélibération 2018.06.206 : Quartier Gare - Rachat à l'EPF Nouvelle Aquitaine des délaissés en frange des îlots - Parcelle AT 439Délibération 2018.06.205 : Quartier de la gare - Giratoire du 8 mai 1945 - acquisitions et cessions pour la réalisation du giratoire - Modifica...Délibération 2018.06.204 : Agrément sur le rachat des actions du groupe Duval dans la SAS Immobilière Charente par la SAEML Territoires CharenteDélibération 2018.06.203 : Attribution d'une avance remboursable à la SAEML Territoires CharenteDélibération 2018.06.202 : ZAC des Montagnes Ouest - Avenant n°3 au traité de concession d'aménagement avec la SAEML Territoires CharenteDélibération 2018.06.201 : ZAC des Montagnes Ouest: approbation du compte rendu annuel de la collectivité (CRAC) pour l'année 2017 de la SAEML ...Délibération 2018.06.200 : Foncier - Convention d'action foncière entre GrandAngoulême, l'Etablissement Public Foncier et la commune de La Cour...Délibération 2018.06.199 : Foncier - convention "Grand Rue" Etablissement Public Foncier - GrandAngoulême - Nersac : avenant n°1Délibération 2018.06.198 : Foncier - Convention "Val de Charente" - Avenant n°1Délibération 2018.06.197 : Production nouvelle: Participation à l'OPH de l'angoumois pour la réalisation de 13 logements locatifs publics (8 PL...Délibération 2018.06.196 : Production nouvelle: participation à l'OPH de l'angoumois pour la construction de 27 logements locatifs publics (19 P...Délibération 2018.06.195 : Production nouvelle: participation à l'OPH de l'angoumois pour la construction de 24 logements locatifs publics (16 P...Délibération 2018.06.194 : Production nouvelle : participation à l'OPH de l'angoumois pour la réalisation de 16 logements locatifs publics (8 P...Délibération 2018.06.193 : Production nouvelle : participation à l'OPH de l'angoumois pour la réalisation de 2 logements locatifs publics (2 PL...Délibération 2018.06.192 : Production nouvelle : participation financière à l'OPH de l'angoumois pour la réalisation de 13 logements locatifs ...Délibération 2018.06.191 : Production nouvelle : participation à l'OPH de l'angoumois pour la réalisation de 7 logements locatifs publics, opÃ...Délibération 2018.06.190 : Production nouvelle : Participation à l'OPH de l'angoumois pour la réalisation de 9 logements locatifs publics (6 PL...Délibération 2018.06.189 : Production nouvelle : participation à l'OPH de l'angoumois pour la réalisation d'un logement locatif public (PLAI) e...Délibération 2018.06.188 : Production nouvelle : participation à l'OPH de l'angoumois pour la réalisation de 6 logements locatifs publics en ac...Délibération 2018.06.187 : Production nouvelle: participation à l'OPH de l'angoumois pour la construction de 4 logements locatifs publics (PLAI ...Délibération 2018.06.186 : Production nouvelle : participation à Logélia pour la réalisation de 38 logements locatifs publics (23 PLUS et 15 P...Délibération 2018.06.185 : Production nouvelle : participation à la SA Le Foyer pour la réalisation de 24 logements locatifs publics (14 PLUS e...Délibération 2018.06.184 : Production nouvelle :participation financière à Logelia pour la réalisation de 53 logements locatifs publics en VEF...Délibération 2018.06.183 : Programme Local de l'Habitat : Production de logements publics - Approbation des nouvelles règles de participation fi...Délibération 2018.06.182 : Approbation du plan d'actions territorial porté par GrandAngoulême en matière d'offre de soins de premier recoursOrdre du jour du conseil communautaire du 28 juin 2018Convocation au conseil communautaire du 28 juin 2018