Délibération 2018.07.075.B : Propositions d’indemnisation de la commission d’indemnisation amiable des préjudices économiques liées aux travaux du bus à haut niveau de service Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Bureau communautaire du 11 juillet 2018 »Sélectionnez...Délibération 2018.07.082.B : Adhésion à l'association Futuribles internationalDélibération 2018.07.081.B : Adhésion à l'association Logistique Transport Ouest (ALTRO)Délibération 2018.07.080.B : Adhésion à la Fédération Nationale des SCOTDélibération 2018.07.078.B : Location de parcelles ex-COSEA à la société EUROVIA sur la commune de MarsacDélibération 2018.07.077.B : Opération " Premières Pages" - Edition 2018: demande de subvention auprès de l'EtatDélibération 2018.07.076.B : Pôle artistique Epiphyte : demandes de remboursementDélibération 2018.07.075.B : Propositions d'indemnisation de la commission d'indemnisation amiable des préjudices économiques liées aux travau...Délibération 2018.07.074.B : Approbation de la convention entre GrandAngoulême et le centre commercial Auchan pour la réalisation des travaux BHNSDélibération 2018.07.073.B : Approbation des conventions pour la réalisation des travaux d'aménagement du projet BHNS du GrandAngoulême avec l...Délibération 2018.07.072.B : Passerelle du pôle d'échanges multimodal - Marché de conception réalisation pour la construction d'une passerell...Délibération 2018.07.071.B : Passerelle du pôle d'échanges multimodal - Assistance à maitrise d'ouvrage pour la réalisation d'une passerelle ...Délibération 2018.07.070.B : Passerelle du pôle d'échanges multimodal - Assistance à maitrise d'ouvrage pour la réalisation d'une passerelle ...Délibération 2018.07.069.B : Passerelle du pôle d'échanges multimodal - Assistance à maitrise d'ouvrage pour la réalisation d'une passerelle ...Délibération 2018.07.068.B : Construction et réhabilitation de canalisations et ouvrages annexes : avenant n° 3Délibération 2018.07.067.B : Achat de produits d'entretien et de petits matériels d'entretien - Lot 8 « Brosserie et divers accessoires ou matÃ...Délibération 2018.07.066.B : Pôle d'Echanges Multimodal de la gare d'Angoulême - Réalisation des travaux du parvis Est - Lot n°8 Fourniture e...Délibération 2018.07.065.B : Pôle d'Echanges Multimodal de la gare d'Angoulême - Réalisation des travaux du parvis Est - Lot n°7 Fourniture e...Délibération 2018.07.064.B : Pôle d'Echanges Multimodal de la gare d'Angoulême - Réalisation des travaux du parvis Est - Lot n°6 Travaux d'am...Délibération 2018.07.063.B : Maintenance des équipements de sécurité incendie - Lot 1 " Entretien et maintenance des équipements de sécuritÃ...Délibération 2018.07.062.B : Collecte séparative et traitement des biodéchets - Acte constitutif d'un groupement de commandes
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