Délibération 2018.09.094.B : Convention de mise à disposition partielle du pôle maintenance de Nautilis avec la commune de La Couronne Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Bureau communautaire du 6 septembre 2018 »Sélectionnez...Compte-rendu du bureau communautaire du 6 septembre 2018Délibération 2018.09.095.B : Adhésion au Réseau Régional Multi Acteurs Nouvelle Aquitaine - SO COOPERATION - modification de la délibération...Délibération 2018.09.094.B : Convention de mise à disposition partielle du pôle maintenance de Nautilis avec la commune de La CouronneDélibération 2018.09.093.B : Education artistique et culturelle: demande de subvention auprès de la direction régionale des affaires culturelle...Délibération 2018.09.092.B : Convention de superposition d'affectation du bus à haut niveau de service avec le domaine routier du centre hospita...Délibération 2018.09.091.B : convention de transfert de gestion du domaine du centre hospitalier d'angouleme pour la réalisation du parking rela...Délibération 2018.09.090.B : convention d'autorisation des travaux du projet BHNS sur la propriété de Mme DelageDélibération 2018.09.089.B : Convention relative aux travaux de reconstitution riveraine avec M et Mme BILLAT dans le cadre du projet de bus à ...Délibération 2018.09.088.B : Convention entre GrandAngouleme et les concessionnaires des réseaux pour les travaux du bus à haut niveau de serviceDélibération 2018.09.087.B : Contrats d'assurances risques automobiles, dommages aux biens et responsabilité civile de GrandAngoulême (3 lots) ...Délibération 2018.09.086.B : Balayage des zones industrielles et des zones d'activités économiques de GrandAngoulême - Lancement d'un appel d'...Délibération 2018.09.085.B : Travaux d'aménagement du versant Ouest du Pôle d'Echanges Multimodal (PEM) et des espaces publics du secteur de la...Délibération 2018.09.084.B : Etudes urbaines et sociales sur les quartiers de Bel-Air Grand Font à Angoulême et l'Etang des Moines à La Couron...Délibération 2018.09.083.B : Services divers liés aux opérations de travaux de bâtiments et d'infrastructures - lot 1 : Etudes géotechniques ...Ordre du jour du bureau communautaire du 6 septembre 2018Convocation au bureau communautaire du 6 septembre 2018
Télécharger le document
