Délibération 2018.11.122.B : Propositions d’indemnisation de la commission d’indemnisation amiable des préjudices économiques liés aux travaux du bus à haut niveau de service Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Bureau communautaire du 8 novembre 2018 »Sélectionnez...Compte-rendu du bureau communautaire du 8 novembre 2018Délibération 2018.11.122.B : Propositions d'indemnisation de la commission d'indemnisation amiable des préjudices économiques liés aux travaux...Délibération 2018.11.121.B : Renouvellement de la convention de partenariat pour la valorisation des certificats d'économie d'énergieDélibération 2018.11.120.B : Pays d'art et d'histoire: Demande de subventionDélibération 2018.11.119.B : Demande de subvention LEADER - parcours d'éducation artistique et culturelleDélibération 2018.11.118.B : Multi-accueil Les Poussins : demande de subvention à la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) pour l'acquisition et...Délibération 2018.11.117.B : Convention pour l'entretien du site des sources de la Touvre entre GrandAngoulême et la commune de TouvreDélibération 2018.11.116.B : OPH de l'angoumois : Garantie d'emprunt pour l'acquisition amélioration de 2 logements locatifs publics "Opération...Délibération 2018.11.115.B : OPH de l'angoumois : Garantie d'emprunt pour l'acquisition - amélioration d'un logement PLAI , opération "3 route ...Délibération 2018.11.114.B : Renouvellement du système de vidéo-protection dans les bus - Avenant 1Délibération 2018.11.113.B : Travaux de délestage des effluents de la station d'épuration de Frégeneuil - Lot 1 - Avenant 1Délibération 2018.11.112.B : Fourniture de matériaux pour le service assainissement - 2 lots - Lancement de consultationDélibération 2018.11.111.B : Enlèvement, transport et élimination des sables et sous-produits d'épuration - Lancement de la consultationDélibération 2018.11.110.B : Adhésion à l'Association Marchés Publics de l'Aquitaine (AMPA) pour l'accès à une plateforme de dématérialisa...Ordre du jour du bureau communautaire du 8 novembre 2018Convocation au bureau communautaire du 8 novembre 2018
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