Délibération 2018.12.513 : Participations et subventions 2019 : versement avant le vote du Budget Primitif Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 11 décembre 2018 »Sélectionnez...Compte rendu du conseil du 11 décembre 2018Délibération 2018.12.515 : Décision modificative n°3Délibération 2018.12.514 : Retrait de la délibération n°335 du 18 octobre 2018 relative à la fixation du montant attendu de la taxe GEMAPI po...Délibération 2018.12.513 : Participations et subventions 2019 : versement avant le vote du Budget PrimitifDélibération 2018.12.512 : Dépenses d'investissement 2019 : autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatementDélibération 2018.12.511 : Attributions de compensations définitives 2018Délibération 2018.12.510 : Autorisations de programme, autorisations d'engagement et opérationsDélibération 2018.12.509 : Dotation de Solidarité Communautaire 2018Délibération 2018.12.508 : Financements croisés au titre des vêtements de travail et des fournitures d'entretien entres les budgets principal, ...Délibération 2018.12.507 : Créances éteintes : budget principal budget déchets budget développement économiqueDélibération 2018.12.506 : Budget annexe Eau potable : ajustement de l'inventaire et de l'état de l'actif au 31/12/2016Délibération 2018.12.505 : Usine de traitement d'eau potable du Pontil - 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Charte de reconstitution de l'offre des logements démolis dans le cadre des ORU de Bel-Air Grand Font et Etan...Délibération 2018.12.491 : Fonds de concours schéma cyclable : aménagement de la Route du Jonco par la commune de La CouronneDélibération 2018.12.490 : Transports scolaires : convention entre GrandAngoulême et les communes organisatrices de transport de second rang fi...Délibération 2018.12.489 : Modification des règlements des services de l'assainissement collectif et de l'assainissement non collectif pour les ...Délibération 2018.12.488 : Adhésion de GrandAngoulême au dispositif de médiation de l'eauDélibération 2018.12.487 : Modalités de l'exécution de la mission de contrôle de conformité dans le cadre de la mutation des immeublesDélibération 2018.12.486 : Tarifs 2019 - Contrôle de conformité des raccordements au réseau public d'assainissementDélibération 2018.12.485 : Tarifs 2019 - Participation aux travaux de raccordement - Immeuble existant - Création d'un second branchementDélibération 2018.12.484 : Tarifs 2019 - Travaux en régie - Prestations diverses extérieuresDélibération 2018.12.483 : Tarifs 2019 - Participation pour le financement de l'assainissement collectifDélibération 2018.12.482 : Tarifs 2019 - Redevances assainissementDélibération 2018.12.480 : Répartition des biens entre le SIAEP Nord Ouest Charente et GrandAngoulême suite à la sortie de 7 communes du SIAEPDélibération 2018.12.479 : Demande d'institution de servitudes d'utilité publique pour passage de canalisations publiques sur des terrains privésDélibération 2018.12.478 : Convention de fourniture d'eau potable secteur Sud Charente - Avenant n°1 entre SMAEP Sud Charente et GrandangoulêmeDélibération 2018.12.477 : Convention de vente d'eau entre le SMAEP de Sud Charente et GrandAngoulême secteur SudDélibération 2018.12.476 : Bail emphytéotique pour la mise à disposition d'une partie du parking de l'Espace Carat pour l'installation d'une ce...Délibération 2018.12.475 : Espace Carat : tarifs 2019Délibération 2018.12.474 : Festival International de la Bande Dessinée : conventions annuelle et triennaleDélibération 2018.12.473 : Attribution de subvention - festival Livre en PocheDélibération 2018.12.472 : Critères d'attribution des subventions culturellesDélibération 2018.12.471 : Attribution d'une subvention complémentaire au FIBD: Magic MirrorDélibération 2018.12.470 : L'Alpha : location et mise à disposition des espaces - Approbation de la convention type et des tarifsDélibération 2018.12.469 : La Nef : rapport annuel d'activités 2016/2017Délibération 2018.12.468 : BHNS - Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage déléguée à la SPL GAMA : avenant n°4 relatif à la médiationDélibération 2018.12.467 : Tarifs 2019 : enlèvement des encombrantsDélibération 2018.12.466 : Tarifs 2019 : dispositifs de compostage à domicileDélibération 2018.12.465 : Tarifs 2019 : Redevance SpécialeDélibération 2018.12.464 : Rapport annuel d'activité 2017 : Prix et qualité du service public d'élimination des déchets ménagers et assimilésDélibération 2018.12.463 : Parc des Montagnes de Champniers : aménagement de la rue de l'ArêtierDélibération 2018.12.462 : Stade d'athlétisme : Tarifs de location des installationsDélibération 2018.12.461 : Nautilis : tarifs 2019Délibération 2018.12.460 : Fonds de concours pour la mise aux normes d'équipements sportifs - 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