Aller au contenu


Actes administratifs de GrandAngoulême

Que voulez-vous rechercher ?

Vous recherchez une délibération, une décision du Président prise par délégation du conseil, le procès-verbal d’un conseil communautaire de GrandAngoulême ?

Retrouvez dans cet espace les :

Délibérations du conseil et du bureau communautaires
Décisions par délégation ou par subdélégation du conseil communautaire
Arrêtés du Président
Convocations aux conseils et bureaux communautaires
Ordres du jour et procès-verbaux des séances de conseils et de bureaux communautaires
Liste des délibérations examinées en séance

L’ensemble des actes est également disponible sur support papier au secrétariat des assemblées de GrandAngoulême.

Assemblées
Décisions
Arrêtés
Recueils des actes
Thèmes
Avis d'information
- Rechercher :

Accueil // Arrêtés // Arrêté 2018-A- 15 : Arrêté portant délégation de fonction

Arrêté 2018-A- 15 : Arrêté portant délégation de fonction

Télécharger le document

Partager :

E-mail
Facebook
X

Publié le 27 février 201827 février 2018Catégories Arrêtés

Dernières assemblées

Voir toutes les assemblées

Derniers documents des assemblées

Voir toutes les délibérations

Derniers arrêtés

Voir tous les arrêtés

Dernières décisions

Voir toutes les décisions

Derniers recueils des actes

Voir tous les recueils des actes

Thèmes des actes

Derniers avis d’information

Voir tous les avis d’information

Rechercher un acte

Rechercher :

A propos

Mentions légales
Contact

Le saviez-vous ?

grandangoulêmec'estl'épiphyte le conservatoire gabriel fauréle stade d'athlétismeles nouvelles mobilités le camping du plan d'eau le bus à haut niveau de service l'espace carat nautilis la nef l'alpha le développement économique le conseil de développement le forum sse plus propre ma villele multi accueil «les poussins»l'école d'art

Actes administratifs du SMAPE

Actes administratifs de GrandAngoulême | GrandAngoulême | MMXVII