Aller au contenu

Actes administratifs de GrandAngoulême

Que voulez-vous rechercher ?

Vous recherchez une délibération, une décision du Président prise par délégation du conseil, le procès-verbal d’un conseil communautaire de GrandAngoulême ?

Retrouvez dans cet espace les :

  • Délibérations du conseil et du bureau communautaires
  • Décisions par délégation ou par subdélégation du conseil communautaire
  • Arrêtés du Président
  • Convocations aux conseils et bureaux communautaires
  • Ordres du jour et procès-verbaux des séances de conseils et de bureaux communautaires
  • Liste des délibérations examinées en séance

L’ensemble des actes est également disponible sur support papier au secrétariat des assemblées de GrandAngoulême.

  • Assemblées
  • Décisions
  • Arrêtés
  • Recueils des actes
  • Thèmes
  • Avis d'information
Accueil // Décisions // Décision 2018-D- 26 : Convention de servitude de passage de canalisations eaux usées

Décision 2018-D- 26 : Convention de servitude de passage de canalisations eaux usées

Télécharger le document

Partager :

  • Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre) E-mail
  • Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Facebook
  • Cliquer pour partager sur X(ouvre dans une nouvelle fenêtre) X
Publié le 12 février 2018Catégories Décisions

Dernières assemblées

Voir toutes les assemblées

Derniers documents des assemblées

Voir toutes les délibérations

Derniers arrêtés

Voir tous les arrêtés

Dernières décisions

Voir toutes les décisions

Derniers recueils des actes

Voir tous les recueils des actes

Thèmes des actes

Derniers avis d’information

Voir tous les avis d’information

Rechercher un acte

A propos

  • Mentions légales
  • Contact

Le saviez-vous ?

grandangoulêmec'estplus propre ma villenautilisle multi accueil «les poussins»l'alphale camping du plan d'eaule conservatoire gabriel fauréle conseil de développementle développement économiquel'école d'artle bus à  haut niveau de servicela nefle stade d'athlétismel'espace caratle forum ssel'épiphyteles nouvelles mobilités
Actes administratifs du SMAPE
Actes administratifs de GrandAngoulême | GrandAngoulême | MMXVII