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Actes de « Conseil communautaire du 13 février 2019 »
Sélectionnez... Compte rendu du conseil communautaire du 13 février 2019 Délibération 2019.02.032 : Festival Mars en Braconne 2019 : approbation des tarifs et partenariats Délibération 2019.02.031 : Acquisition des bureaux sis 32 rempart de l'Est pour le relogement du Service Pays d'Art et d'Histoire Délibération 2019.02.030 : Workshop factory : convention de partenariat entre GrandAngoulême et la ville d'Angoulême Délibération 2019.02.029 : Appel à projets "Les rendez-vous au bord du fleuve" - Saison 2019 Délibération 2019.02.028 : Zone Industrielle de NERSAC - Cession d'un terrain à la société VEGAIA Délibération 2019.02.027 : Zone Industrielle de NERSAC - Signature d'un pacte de préférence avec l'entreprise VEGAIA Délibération 2019.02.026 : Dispositif d'aide à l'immobilier d'entreprises : convention de partenariat avec le Pôle des Eco-Industries Délibération 2019.02.025 : Projet éducatif territorial (PEDT) : avenant n°2 de prolongation exceptionnelle et convention de partenariat "Plan M... Délibération 2019.02.024 : Participation aux journées ALSH : conventions pour le paiement aux centres de loisirs et le remboursement par les com... Délibération 2019.02.023 : Poursuite de la démarche BIMBY avec élargissement aux 38 communes Délibération 2019.02.022 : Partenariat GrandAngoulême et Chambre d'Agriculture de Charente Délibération 2019.02.021 : Avenant d'intégration à l'Accord Cadre de coopération du Projet Alimentaire et Agricole Territorial Durable Délibération 2019.02.020 : Stratégie foncière - Délégation au Président de l'exercice du droit de préemption urbain : modification de la d... Délibération 2019.02.019 : Stratégie foncière - Droit de préemption urbain - Modification et délégation du DPU suite à révision du POS en ... Délibération 2019.02.018 : Stratégie foncière - Droit de préemption urbain - Modification et délégation du DPU suite à révision du POS en ... Délibération 2019.02.017 : Stratégie foncière - Droit de préemption urbain - Modification et délégation du DPU suite à la révision du PLU ... Délibération 2019.02.016 : Plan local d'urbanisme de la ville d'Angoulême : Approbation de la modification simplifiée n°3 Délibération 2019.02.015 : Révision du Plan d'occupation des sols (POS) en Plan local d'urbanisme (PLU) de Voeuil-et-Giget : approbation Délibération 2019.02.014 : Quartier Gare - rachat à l'EPF Nouvelle Aquitaine des délaissés en frange des ilôts - parcelle AT 439 - Modificat... Délibération 2019.02.013 : OPH de l'Angoumois - garantie d'emprunt pour prêt de haut de bilan bonifié 2018 - nouvelle délibération Délibération 2019.02.012 : Avis sur le projet de schéma de mutualisation des services Délibération 2019.02.011 : Modification du tableau des effectifs Délibération 2019.02.010 : Plans de Mobilité : convention type pour l'accompagnement technique des établissements par GrandAngoulême Délibération 2019.02.009 : Liquidation du SMAEPA de la région de Châteauneuf sur Charente Délibération 2019.02.008 : Approbation des statuts modifiés du Syndicat du Bassin versant du Né Délibération 2019.02.007 : Convention de fourniture d'eau potable, secteur "Nouère", entre GrandAngoulême et la communauté de communes du roui... Délibération 2019.02.006 : Participation de Grand Angoulême au financement participatif du projet d'ombrières photovoltaïques sur le parking d... Délibération 2019.02.005 : Taxe GEMAPI - Fixation du montant attendu de la taxe pour 2019 Délibération 2019.02.004 : Attributions de compensation provisoires 2019 Délibération 2019.02.003 : Orientations Budgétaires 2019 Délibération 2019.02.002 : Rapport sur la situation de GrandAngoulême en matière d'égalité entre les hommes et les femmes Délibération 2019.02.001 : Rapport annuel sur la situation de GrandAngoulême en matière de Développement Durable Ordre du jour du conseil communautaire du 13 février 2019 Convocation au conseil communautaire du 13 février 2019
