Délibération 2019.05.059.B : Redevance des Ordures Ménagères Résiduelles (REOM) : annulation d’une créance pour situation particulière Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Bureau communautaire du 16 mai 2019 »Sélectionnez...Délibération 2019.05.061.B : OPH de l'Angoumois : Garantie d'emprunt pour la réalisation de 38 logements (27 PLUS et 11 PLAI) - opération rue ...Délibération 2019.05.060.B : Parc Automobile : changement d'affectation de véhiculesDélibération 2019.05.059.B : Redevance des Ordures Ménagères Résiduelles (REOM) : annulation d'une créance pour situation particulièreDélibération 2019.05.058.B : Contrat de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la SPL GAMA pour la mise en oeuvre du projet BHNS - accord-cadre relat...Délibération 2019.05.057.B : Contrat de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la SPL GAMA pour la mise en oeuvre du projet BHNS - Accord-cadre relat...Délibération 2019.05.056.B : Contrat de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la SPL GAMA pour la mise en oeuvre du projet BHNS - Accord-cadre relat...Délibération 2019.05.055.B : Contrat de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la SPL GAMA pour la mise en oeuvre du projet BHNS - accord-cadre relat...Délibération 2019.05.054.B : Contrat de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la SPL GAMA pour la mise en oeuvre du projet BHNS - accord-cadre relat...Délibération 2019.05.053.B : Contrat de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la SPL GAMA pour la mise en oeuvre du projet BHNS - accord-cadre relat...Délibération 2019.05.052.B : Contrat de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la SPL GAMA pour la mise en oeuvre du projet BHNS - accord-cadre relat...Délibération 2019.05.051.B : Propositions d'indemnisation de la commission d'indemnisation amiable des préjudices économiques liées aux travau...Délibération 2019.05.050.B : Achat de produits d'entretien et de petits matériels d'entretien - Avenant 1 au lot 12Délibération 2019.05.049.B : Fourniture, pose et dépose d'abris voyageurs non publicitaires et de poteaux d'arrêt de bus pour le réseau de Gra...Délibération 2019.05.048.B : Avenant n° 1 au lot n° 2 pour l'acquisition de vélos pliants à assistance électriqueDélibération 2019.05.047.B : Acquisition de bacs à ordures pour la collecte des déchets ménagers et assimilés - 2 lots : appel d'offres ouvertOrdre du jour du bureau communautaire du 16 mai 2019Convocation au bureau communautaire du 16 mai 2019
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