Délibération 2019.06.227 : Convention d’assistance technique à l’exploitation des stations d’épuration – Charente Eaux 2019 Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 27 juin 2019 »Sélectionnez...Compte-rendu du conseil communautaire du 27 juin 2019Délibération 2019.06.230 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2019.06.229 : Contrat de Ville : programmation complémentaire des actions 2019Délibération 2019.06.228 : Conseil en énergie partagé : approbation de la nouvelle convention type avec les communes de GrandAngoulêmeDélibération 2019.06.227 : Convention d'assistance technique à l'exploitation des stations d'épuration - Charente Eaux 2019Délibération 2019.06.226 : Répartition du fonds de péréquation des ressources fiscales communales et intercommunales (FPIC) 2019Délibération 2019.06.225 : Décision modificative n°1 - 2019Délibération 2019.06.224 : Convention d'occupation du domaine public - ENEDIS - Réservoir de la Jauvigère à BrieDélibération 2019.06.223 : Décision modificative n°1: Autorisations de programme, autorisations d'engagement et opérationsDélibération 2019.06.222 : SIAEP Nord Ouest Charente transfert opérations soldées en 2019 - actifs et subventionsDélibération 2019.06.221 : Créances éteintes : budget principal budget déchets budget développement économique et SPANCDélibération 2019.06.220 : Syndicat d'eau potable du sud Charente - adhésion de la commune de St Palais sur néDélibération 2019.06.219 : Convention de fourniture d'eau potable entre GrandAngoulême et la communaute d'agglomération de Grand CognacDélibération 2019.06.217 : Centre équestre de la Tourette : tarifs 2019/2020Délibération 2019.06.216 : Centre équestre de La Tourette : avenant n° 5 à la convention de délégation de service publicDélibération 2019.06.215 : Règlement de mise à disposition de moyens entre la communauté d'agglomération de GrandAngoulême et ses communes m...Délibération 2019.06.214 : Convention d'entretien d'un chemin sur la parcelle B1720 entre GrandAngoulême et la commune de DiracDélibération 2019.06.213 : Concession de service public pour le réseau de télécommunication à très haut débit confié à la société Solst...Délibération 2019.06.212 : Fonds de concours pour la réalisation d'aménagements ou le développement d'équipements culturels communaux - 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