Délibération 2019.10.307 : Trois-Palis : instauration de la déclaration préalable pour les clôtures Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 15 octobre 2019 »Sélectionnez...CR CC du 15 octobre 2019Délibération 2019.10.325 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - Année 2018Délibération 2019.10.324 : Rapport annuel du délégataire de service public - année 2018 : délégation du service public de production et de d...Délibération 2019.10.323 : Rapport annuel du délégataire de service public eau potable - Année 2018 : VEOLIA sur le secteur EX SIAEP de CHAMP...Délibération 2019.10.322 : Rapport annuel du délégataire de service public eau potable - année 2018 : AGUR sur le secteur EX SIAEP de la BoëmeDélibération 2019.10.321 : Décision modificative n°3 : Autorisations de programme, autorisations d'engagement et opérationsDélibération 2019.10.320 : Décision modificative n°3 pour 2019Délibération 2019.10.319 : Appel à Projets "Innovation et Entrepreneuriat" 2019 : attribution des subventions aux lauréatsDélibération 2019.10.318 : ALLIANCE ENTREPRISES : attribution d'une subvention pour le programme d'actions 2019-2020Délibération 2019.10.317 : Accompagnement des programmes du CréaLAB sur le 1er semestre 2019 : attribution d'une subventionDélibération 2019.10.316 : Association Centre d'Information sur la Prévention des difficultés des entreprises de la Charente (CIP) : attributio...Délibération 2019.10.315 : CPER 2015-2020 : Participation de GrandAngoulême à la relocalisation de l'Institut National Supérieur du Professora...Délibération 2019.10.314 : Clause d'insertion : attribution d'une subvention au Fonds d'Assurance Formation du Travail Temporaire (FAFF TT) dans ...Délibération 2019.10.313 : Ouverture d'une antenne de l'Ecole de la Deuxième Chance : attribution de subventionsDélibération 2019.10.312 : Dispositif accompagnement emploi du conjoint : attribution d'une subvention à GE 16 ACCESSDélibération 2019.10.311 : Convention entre GrandAngoulême, la Chambre de Commerce et d'Industrie Charente et le Pôle des Eco-industries - 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