Délibération 2019.12.335 : Convention entre la Région Nouvelle-Aquitaine et GrandAngoulême pour les élèves du ressort de la Région en correspondance depuis les services de transports publics régionaux vers les services de transports publics de l’EPCI Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 5 décembre 2019 »Sélectionnez...Délibération 2019.12.409 : Cohésion sociale : subvention exceptionnelle à la Banque Alimentaire de CharenteDélibération 2019.12.408 : Participation au capital social de la Société Coopérative d'Intérêt Collectif (SCIC) CIAP Champs du PartageDélibération 2019.12.407 : Convention Cadre pour la stratégie foncière agricole entre la SAFER Nouvelle Aquitaine et Grand AngoulêmeDélibération 2019.12.406 : Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) de GrandAngoulême - 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Arrêt du projetDélibération 2019.12.369 : Tepos : signature de la charte des Territoires à énergie positive de Nouvelle AquitaineDélibération 2019.12.368 : Remboursement des annuités d'emprunt pour travaux énergétiques dans les écoles suite à restitution de compétenceDélibération 2019.12.367 : Décision modificative n°4 pour 2019 : Autorisations de programme / Crédits de paiement (AP/CP)Délibération 2019.12.366 : Décision modificative n°4 pour 2019Délibération 2019.12.365 : Dotation de solidarité communautaire (DSC) pour 2019Délibération 2019.12.364 : Attributions de compensation (AC) définitives 2019Délibération 2019.12.363 : Contrat de développement 2019-2021 avec le Département : Proposition d'opérationsDélibération 2019.12.362 : Raccordement du forage du Moulin de Baillarge (Bouëx) à l'usine de traitement d'eau potable du Pontil (Touvre) - Av...Délibération 2019.12.361 : Rapport annuel des administrateurs représentant GrandAngouleme au conseil d'administration de la SEMEA - Exercice 2018Délibération 2019.12.360 : Attribution d'une subvention culturelle 2019Délibération 2019.12.359 : Conservatoire de GrandAngoulême : tarification de la saison des enseignantsDélibération 2019.12.358 : Convention de partenariat pour le déploiement de services numériques en bibliothèque entre le Département de la Ch...Délibération 2019.12.357 : Conservatoire de GrandAngoulême: définition des partenariats avec les communes de l'agglomérationDélibération 2019.12.356 : Conservatoire de GrandAngoulême : convention de partenariat 2020-2025 avec le CRR de GrandPoitiers et les CRD de Poit...Délibération 2019.12.355 : Espace Carat : paiement par chèques vacances dans le cadre du LUDOPARKDélibération 2019.12.354 : Espace Carat : Rapport d'activités 2018Délibération 2019.12.353 : Operations induites BHNS : Attribution d'un fond de concours à la commune de Ruelle sur TouvreDélibération 2019.12.352 : BHNS - Acquisition des parcelles CV156 sur la commune d'Angoulême et AC230 sur la commune de L'Isle d'EspagnacDélibération 2019.12.351 : Tarifs 2020 : mise à disposition de composteursDélibération 2019.12.350 : Tarifs 2020 : enlèvement des encombrantsDélibération 2019.12.349 : Règlement de collecte : modifications diversesDélibération 2019.12.348 : Attribution des aides sports 2019Délibération 2019.12.347 : Tuilerie de Niollet - Validation du programmeDélibération 2019.12.346 : Expropriation pour cause d'utilité publique d'une parcelle sur la commune de Nersac (ZI) dans le cadre de la Ligne à ...Délibération 2019.12.345 : Rapport annuel de l'étrier charentais pour la gestion du centre équestre de la Tourette - année 2017/2018Délibération 2019.12.344 : Tera Maison de l'Europe : Attribution de subventionDélibération 2019.12.343 : Krysalide : tarifs 2020Délibération 2019.12.342 : Approbation du contrat Territoire IndustrieDélibération 2019.12.341 : Dispositif ADEL TPE : évolution du règlement des aides aux entreprisesDélibération 2019.12.340 : Aide à l'Immobilier SCI du Cèdre DoréDélibération 2019.12.339 : Adaptation de la gamme tarifaire mobiusDélibération 2019.12.338 : Transports scolaires non urbains de GrandAngoulême : tarifs 2020Délibération 2019.12.337 : Règlement des transports scolaires non-urbains de GrandAngoulêmeDélibération 2019.12.336 : Modification du règlement d'usage du service de transport à la demande du réseau MöbiusDélibération 2019.12.335 : Convention entre la Région Nouvelle-Aquitaine et GrandAngoulême pour les élèves du ressort de la Région en corres...Délibération 2019.12.334 : Convention de transfert de la compétence Transport entre la Région Nouvelle-Aquitaine et la Communauté d'agglomér...Délibération 2019.12.333 : Convention d'affrètement réciproque entre la Région Nouvelle-Aquitaine et GrandAngoulême pour le transport d'élèvesDélibération 2019.12.332 : Politique cyclable :attribution d'un fond de concours à la commune de L'Isle d'EspagnacDélibération 2019.12.331 : Politique cyclable : attribution d'un fonds de concours à la commune de FléacDélibération 2019.12.330 : Politique cyclable : modification du Schéma cyclable d'agglomérationDélibération 2019.12.329 : Société Publique Locale "Grand Angoulême Mobilité Aménagement" (SPL GAMA) : compte rendu annuel à la collectivi...Délibération 2019.12.328 : Agenda d'accessibilité programmé de transport de GrandAngoulême : demande de prorogation des délais d'exécutionOrdre du jour du conseil communautaire du 5 décembre 2019Convocation au conseil communautaire du 5 décembre 2019