Délibération 2019.12.418 : Partage de données à caractère personnel dans le cadre du dispositif du permis de louer Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 19 décembre 2019 »Sélectionnez...Compte rendu du conseil communautaire du 19 décembre 2019Délibération 2019.12.456 : Signature du protocole d'accord « Le palais de la bande dessinée - Angoulême hors les murs »Délibération 2019.12.455 : Création d'un dispositif d'aide à l'émergence éditorialeDélibération 2019.12.454 : Soutien aux auteurs de bande dessinée du territoireDélibération 2019.12.453 : Festival international de la bande dessinée: conventions annuelle et triennaleDélibération 2019.12.452 : Attribution de subvention - acompte avant le vote du budget : FIBDDélibération 2019.12.451 : Attribution d'une subvention au FIBD pour l'accueil des auteurs au Magic MirrorDélibération 2019.12.450 : Année 2018-2019 de la première année commune aux études de santé (PACES) : attribution d'une subvention - Modific...Délibération 2019.12.449 : Schema Local de l'Enseignement Supérieur de la Recherche et de l'InnovationDélibération 2019.12.448 : Camping communautaire : grille tarifaire 2020Délibération 2019.12.447 : Camping communautaire : bilan annuel 2018Délibération 2019.12.446 : Parc d'Activités EURATLANTIC : lancement de l'aménagement de la tranche 3Délibération 2019.12.445 : Bâtiment industriel (8, Chemin de l'Etang à Fléac) : location à la société AEVADélibération 2019.12.444 : Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) A.L.V.E.O.L.E : tarifs 2020Délibération 2019.12.443 : Action coeur de ville - avenant n°1 à la convention-cadre - Phase de déploiement - Convention d'Opération de Revit...Délibération 2019.12.442 : Compétence facultative en matière de gestion de sites et d'équipements touristiques à rayonnement communautaire : ...Délibération 2019.12.441 : Convention de services communs de la commande publique et des systèmes et réseaux informatiques - avenants n°1Délibération 2019.12.440 : Service Mouvibus : poursuite temporaire de l'associationDélibération 2019.12.439 : Services publics de transports collectifs confies à Citram - Délégation de service public - avenant n°7Délibération 2019.12.438 : Nouveau Programme de Rénovation Urbaine (NPNRU) - Approbation de la convention partenariale "ORU"Délibération 2019.12.437 : NPNRU - ORU Bel-Air Grand Font et Etang Des Moines - Participation financière à la réalisation de logements - 8 log...Délibération 2019.12.436 : NPNRU - ORU Bel-Air - Grand Font et Etang Des Moines - Participation financière à la réalisation de logements - 10 ...Délibération 2019.12.435 : NPNRU - ORU Bel-Air Grand Font et Etang Des Moines - Participation financière à la réalisation de logements - 28 ...Délibération 2019.12.434 : NPNRU - ORU Bel-Air Grand Font et Etang des Moines - Participation financière à la réalisation de logements - 12 lo...Délibération 2019.12.433 : NPNRU ORU Bel Air - Grand Font et Etang des Moines : Participation financière à la réalisation de15 logements en ...Délibération 2019.12.432 : NPNRU - ORU Bel-Air Grand Font Et Etang Des Moines - participation financière à la réalisation de logements - 15 l...Délibération 2019.12.431 : NPNRU - ORU Bel-Air Grand Font et Etang Des Moines - Participation financière à la réalisation de logements - 10 ma...Délibération 2019.12.430 : NPNRU - ORU Bel Air Grand Font et Etang des Moines - Participation Citoyenne et concertation dans le cadre du projetDélibération 2019.12.429 : Gestion hydraulique du quartier de la Grand Font à AngoulêmeDélibération 2019.12.428 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2019.12.427 : Avis de GrandAngoulême sur le Schéma Régional de Raccordement au Réseau des Energies RenouvelablesDélibération 2019.12.426 : Soutien de GrandAngoulême à l'association Université de PaysDélibération 2019.12.425 : LA NEF : rapport d'activités 2017-2018Délibération 2019.12.424 : Stade d'Athlétisme : Tarifs de location des installations pour 2020Délibération 2019.12.423 : Nautilis : tarifs 2020Délibération 2019.12.422 : Centre sportif de Champniers : tarifs 2020Délibération 2019.12.421 : Pôle d'échanges multimodal de La Couronne : définition du projet, affectation de la maîtrise d'ouvrage et approbat...Délibération 2019.12.420 : Mise en service du réseau möbius : bilan de rentrée et propositions d'adaptation du service au premier semestre 2020Délibération 2019.12.419 : BHNS - Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage déléguée à la SPL GAMA : avenant n°5Délibération 2019.12.418 : Partage de données à caractère personnel dans le cadre du dispositif du permis de louerDélibération 2019.12.417 : SEMEA - Contrat de concession du service public de production et de distribution de l'eau potable - Avenant n°5Délibération 2019.12.416 : Emprunt 2019 - Budget annexe Eau Potable pour le financement des travaux de modernisation de station de traitement d'e...Délibération 2019.12.415 : Tarifs 2020 - eau potableDélibération 2019.12.414 : Créances éteintes : budgets principal, déchets ménagers, caratDélibération 2019.12.413 : Dépenses d'investissement 2020 : autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatementDélibération 2019.12.412 : Subventions et participations 2020 : versements d'acompte avant le vote du budget primitifDélibération 2019.12.411 : Orientations budgétaires 2020Délibération 2019.12.410 : Rapport Développement Durable 2019Ordre du jour du conseil communautaire du 19 décembre 2019Convocation au conseil communautaire du 19 décembre 2019
Télécharger le document
