Aller au contenu

Actes administratifs de GrandAngoulême

Que voulez-vous rechercher ?

Vous recherchez une délibération, une décision du Président prise par délégation du conseil, le procès-verbal d’un conseil communautaire de GrandAngoulême ?

Retrouvez dans cet espace les :

  • Délibérations du conseil et du bureau communautaires
  • Décisions par délégation ou par subdélégation du conseil communautaire
  • Arrêtés du Président
  • Convocations aux conseils et bureaux communautaires
  • Ordres du jour et procès-verbaux des séances de conseils et de bureaux communautaires
  • Liste des délibérations examinées en séance

L’ensemble des actes est également disponible sur support papier au secrétariat des assemblées de GrandAngoulême.

  • Assemblées
  • Décisions
  • Arrêtés
  • Recueils des actes
  • Thèmes
  • Avis d'information
Accueil // D̩cisions // D̩cision 2019-D-339 : Repr̩sentation de GrandAngoul̻me par Mątre Juffroy РTribunal administratif de Poitiers

D̩cision 2019-D-339 : Repr̩sentation de GrandAngoul̻me par Mątre Juffroy РTribunal administratif de Poitiers

Télécharger le document

Partager :

  • Envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre) E-mail
  • Partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Facebook
  • Partager sur X(ouvre dans une nouvelle fenêtre) X
Publié le 6 août 2019Catégories Décisions

Dernières assemblées

Voir toutes les assemblées

Derniers documents des assemblées

Voir toutes les délibérations

Derniers arrêtés

Voir tous les arrêtés

Dernières décisions

Voir toutes les décisions

Derniers recueils des actes

Voir tous les recueils des actes

Thèmes des actes

Derniers avis d’information

Voir tous les avis d’information

Rechercher un acte

A propos

  • Mentions légales
  • Contact

Le saviez-vous ?

grandangoulêmec'estles nouvelles mobilitésl'école d'artle camping du plan d'eaule conseil de développementle bus à  haut niveau de serviceplus propre ma villele multi accueil «les poussins»nautilisl'alphale stade d'athlétismele développement économiquel'espace caratle conservatoire gabriel fauréla nefl'épiphytele forum sse
Actes administratifs du SMAPE
Actes administratifs de GrandAngoulême | GrandAngoulême | MMXVII