Délibération 2020.06.081 : Mesures d’indemnisation tarifaires pour les abonnés aux transports scolaires non-urbains de GrandAngoulême Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 11 juin 2020 »Sélectionnez...Compte rendu du conseil communautaire du 11 juin 2020Délibération 2020.06.098 : Motion pour l'inscription des dépenses Covid-19 en section d'investissementDélibération 2020.06.097 : GIP Charente Solidarités : participation de GrandAngoulême en faveur de la lutte contre l'habitat indigne pour l'ann...Délibération 2020.06.096 : Etablissement public foncier Nouvelle Aquitaine - Convention opérationnelle Petureau" sur la commune de Soyaux : ave...Délibération 2020.06.095 : Participation de GrandAngoulême au fonctionnement de l'Association Départementale d'Information sur le Logement (AD...Délibération 2020.06.094 : Camping du plan d'eau : modification des tarifs 2020Délibération 2020.06.093 : Circuit des Remparts Edition 2020 : attribution de subvention à l'association Circuit des RempartsDélibération 2020.06.092 : Soutien au programme du Réseau des Professionnels du Numérique (SPN) : convention d'objectifs 2018-2020Délibération 2020.06.091 : Participation de Grand Angoulême au financement de l'Ecole Européenne Supérieure de l'Image (EESI) pour l'année 2020Délibération 2020.06.090 : Plan de soutien aux manifestations culturelles du territoire de GrandAngoulêmeDélibération 2020.06.089 : NAUTILIS : Renouvellement opération gratuité enfants de moins de 12 ans à la piscine de NAUTILIS et de La Couronne ...Délibération 2020.06.088 : Attribution de subventions sport 2020Délibération 2020.06.087 : Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'ASJ SoyauxDélibération 2020.06.086 : Education à l'environnement et au développement durable (EEDD) : Attribution de subvention aux Compagnons du VégÃ...Délibération 2020.06.085 : Education à l'environnement et au développement durable (EEDD) : Attribution d'une subvention aux Jardins d'IsisDélibération 2020.06.084 : Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIF...Délibération 2020.06.083 : COVID 19 : prime exceptionnelle pour l'Etat d'urgence sanitaireDélibération 2020.06.082 : Règlement du temps de travail : modificationDélibération 2020.06.081 : Mesures d'indemnisation tarifaires pour les abonnés aux transports scolaires non-urbains de GrandAngoulêmeDélibération 2020.06.080 : Tarification des services de transports scolaires non-urbains de GrandAngoulêmeDélibération 2020.06.079 : Rapport de mise en oeuvre des recommandations de la Chambre Régionale des ComptesDélibération 2020.06.078 : Décision modificative n°1 pour 2020 : Autorisation de programme / crédits de paiement (AP/CP)Délibération 2020.06.077 : Décision modificative n°1 : exercice 2020Délibération 2020.06.076 : Délégation de plein droit au Président : Examen des délégations, modifications, suppression éventuelle de tout o...Délibération 2020.06.075 : Réunion par visioconférence : détermination et validation des modalités d'identification des participants, d'enreg...Ordre du jour du conseil communautaire du 11 juin 2020Convocation au conseil communautaire du 11 juin 2020
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