Délibération 2020.07.132 : Débat sur l’élaboration d’un pacte de gouvernance entre les communes et la communauté d’agglomération Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 16 juillet 2020 »Sélectionnez...Compte rendu conseil communautaire du 16 juillet 2020Délibération 2020.07.166 : Mission OPCU - Nouveau programme de renouvellement urbain (ORU n°2) de Bel Air- Grand Font à Angoulême et Etang d...Délibération 2020.07.165 : Aire de Grands Passages : création d'un tarif pendant l'été 2020 à l'intention des petits groupes de caravanesDélibération 2020.07.164 : Multi-accueil Les Poussins : renouvellement de la convention de Prestation de Service Unique avec la CAF 2020-2024Délibération 2020.07.163 : Forum sport, santé, environnement 2020 : modification du réglementDélibération 2020.07.162 : Centre équestre de la Tourette : tarifs 2020-2021Délibération 2020.07.161 : Acquisition de vélos pour le service de location de vélos de GrandAngoulême - Avenant 2 au lot "Vélos de ville à ...Délibération 2020.07.160 : Politique cyclable : mise en place d'un dispositif d'aide à l'achat de vélos à assistance électrique (VAE)Délibération 2020.07.159 : Création des emplois de collaborateur de cabinet et inscription des crédits budgétairesDélibération 2020.07.158 : Indemnités de fonction des élus communautairesDélibération 2020.07.157 : Exonération de cotisation foncière des entreprises (CFE)Délibération 2020.07.156 : CA 2019 - Budget Transports : affectation de l'excédent de fonctionnementDélibération 2020.07.155 : CA 2019 - Budget Déchets ménagers: affectation de l'excédent de fonctionnementDélibération 2020.07.154 : CA 2019 - Budget Gestion immobilière / Aménagement de zones : affectation de l'excédent de fonctionnementDélibération 2020.07.153 : CA 2019 - Budget Assainissement collectif : affectation de l'excédent d'exploitationDélibération 2020.07.152 : CA 2019 - Budget principal : affectation de l'excédent de fonctionnementDélibération 2020.07.151 : Comptes administratifs 2019 GrandAngoulêmeDélibération 2020.07.150 : Comptes de gestion 2019 GrandAngoulêmeDélibération 2020.07.149 : Office de tourisme du Pays de l'Angoumois (OTPA): Désignation des représentants de GrandAngoulême au conseil d'admi...Délibération 2020.07.148 : Office public de l'habitat de l'Angoumois (OPH) : Désignation des représentants de GrandAngoulême au conseil d'admi...Délibération 2020.07.147 : La Nef : Désignation des représentants de GrandAngoulême au conseil d'administrationDélibération 2020.07.146 : Espace Carat : Désignation des représentants de GrandAngoulême au conseil d'exploitationDélibération 2020.07.145 : Camping communautaire : Désignation des représentants de GrandAngoulême au conseil d'exploitationDélibération 2020.07.144 : Syndicat mixte des aéroports Charentais (SMAC): Désignation des représentants de GrandAngoulêmeDélibération 2020.07.143 : Syndicat mixte du pôle image (SMPI): Désignation des représentants de GrandAngoulêmeDélibération 2020.07.142 : Syndicat mixte pour l'aménagement, l'entretien et la gestion du plan d'eau de la grande prairie (SMAPE): Désignation...Délibération 2020.07.141 : Syndicat mixte pour l'accueil des gens du voyage en Charente (SMAGVC): Désignation des représentants de GrandAngoulêmeDélibération 2020.07.140 : Syndicat du bassin des rivières de l'Angoumois (SyBRA): Désignation des représentants de GrandAngoulêmeDélibération 2020.07.139 : SPL société des transports de GrandAngoulême (STGA): Désignation des représentants de GrandAngoulême au conseil ...Délibération 2020.07.138 : SPL société d'économie mixte pour l'eau et l'environnement d'Angoulême (SEMEA) : Désignation des représentants d...Délibération 2020.07.137 : SPL GrandAngoulême mobilités aménagement (GAMA) : Désignation des représentants de GrandAngoulême au conseil d'a...Délibération 2020.07.136 : Commission de la commande publique - Approbation du règlement intérieurDélibération 2020.07.135 : Commission de la commande publique - Election des membresDélibération 2020.07.134 : Fixation des conditions de dépôt des listes en vue de l'élection de la commission de la commande publiqueDélibération 2020.07.133 : Débat communautaire sur les conditions et modalités de consultation du Conseil de Développement et d'associations d...Délibération 2020.07.132 : Débat sur l'élaboration d'un pacte de gouvernance entre les communes et la communauté d'agglomérationDélibération 2020.07.131 : Délégation d'attributions du conseil communautaire au bureauDélibération 2020.07.130 : Délégation d'attributions du conseil communautaire au PrésidentOrdre du jour du conseil communautaire du 16 juillet 2020Convocation au conseil communautaire du 16 juillet 2020
Télécharger le document
