Convocation au conseil communautaire du 15 octobre 2020 Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 15 octobre 2020 »Sélectionnez...Compte-rendu du conseil communautaire du 15 octobre 2020Délibération 2020.10.337 : Motion de soutien et attendus du territoire vis-à -vis de la création du projet IMAGILANDDélibération 2020.10.336 : Schéma départemental d'accueil des gens du voyage 2020-2026 : avis de GrandAngoulêmeDélibération 2020.10.335 : Commune de SERS : attribution d'un fonds de concours dans le cadre du dispositif d'aide en faveur des commerces et de...Délibération 2020.10.334 : Syndicat Mixte des Aéroports de Charente : versement d'une subvention exceptionnelle à la régie de l'aéroport Ango...Délibération 2020.10.333 : ZAC des Montagnes Ouest : approbation du compte-rendu annuel de la collectivité (CRAC) pour l'année 2019 de la SAEML...Délibération 2020.10.332 : Zone Industrielle n°3 - Commune de l'Isle d'Espagnac : Vente d'un terrain au Groupe SAGEFIDélibération 2020.10.331 : Parc d'Activités EURATLANTIC - commune de Fléac :Vente d'un terrain au groupement de SCI JILOC, KOLOCK et GV IMMO (...Délibération 2020.10.330 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au syndicat mixte de valorisation des déchets ménagers Calitom - ...Délibération 2020.10.329 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au conseil d'exploitation du camping communautaire - Modification d...Délibération 2020.10.328 : Port L'Houmeau : avenant n° 1 au contrat de concession pour la gestion du PortDélibération 2020.10.327 : Cohésion sociale : programmation des actions 2020Délibération 2020.10.326 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au conseil d'établissement du mutli-accueil Les Poussins - Modific...Délibération 2020.10.325 : Multi-Accueil "Les Poussins" : modifications du règlement de fonctionnementDélibération 2020.10.324 : Société Publique Locale "GrandAngoulême Mobilité Aménagement" (SPL GAMA) : compte rendu annuel à la collectivitÃ...Délibération 2020.10.323 : Agenda d'accessibilité programmé de transport de GrandAngoulême : demande de prorogation des délais d'exécution p...Délibération 2020.10.322 : Adhésion à la centrale d'achat public GIP RESAH (Réseau des Acheteurs Hospitaliers)Délibération 2020.10.321 : Renouvellement et recomposition du Conseil de développement pour la période 2020/2026Délibération 2020.10.320 : Projets urbains - Soutien projets étudiants - Partenariat avec le CESI : approbation de la convention et attribution ...Délibération 2020.10.319 : Programme d'accélération au développement de studios de jeux vidéo : attribution d'une subvention à La Compagnie ...Délibération 2020.10.318 : CPER 2015-2020 : Participation de Grand Angoulême au projet de réhabilitation du bâtiment de l'Ecole Européenne Su...Délibération 2020.10.317 : CPER 2015-2020 - Programmes Insect et Numeric : avenant n°1 au protocole d'accord avec l'Université de PoitiersDélibération 2020.10.316 : Club sportif Soyaux Angoulême XV Charente (SA XV Pro): action de valorisation et de promotion du territoire et réali...Délibération 2020.10.315 : Nautilis: attribution d'entrées gratuites, compte rendu 2019 et fixation du nombre pour 2020Délibération 2020.10.314 : Cession d'une maison d'habitation sur la commune de LinarsDélibération 2020.10.313 : Médiathèque l'Alpha : Convention de partenariat entre la SAS AMMAREAL, le livre solidaire et GrandAngoulêmeDélibération 2020.10.312 : Conservatoire de GrandAngoulême : modalités des aménagements de tarifs pendant le confinementDélibération 2020.10.311 : Accompagnement artistique de l'opération de renouvellement urbain du quartier Bel Air Grand Font : attribution d'une ...Délibération 2020.10.310 : Attribution de fonds de concours culture 2020Délibération 2020.10.309 : Société publique locale "GrandAngoulême Mobilité Aménagement" (SPL GAMA) : compte rendu annuel des administrateur...Délibération 2020.10.308 : Politique Cyclable : attribution d'un fonds de concours à la commune de Ruelle-sur-TouvreDélibération 2020.10.307 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2020.10.306 : Révision des périmètres de protection du captage des sources de la Touvre - Approbation du dossier d'enquête publiqueDélibération 2020.10.305 : Convention d'utilisation du domaine public de GrandAngoulême par la fédération de pêche dans le cadre de la créat...Délibération 2020.10.304 : Règlement d'intervention et de soutien à la transition énergétique pour la production nouvelle de logements locat...Délibération 2020.10.303 : Délégation au Président de l'exercice du droit de préemption urbain: modification de la délibération n°2015.06....Délibération 2020.10.302 : Droit de préemption urbain - Retrait de la délégation au profit d'EPF sur les secteurs et parcelles du projet BHNSDélibération 2020.10.301 : Délégation du droit de préemption urbain - Commune de VOUZAN - Modification 1Délibération 2020.10.300 : Délégation du droit de préemption urbain - Commune de SAINT-YRIEIX - Cadre de la convention d'action foncière bâ...Délibération 2020.10.299 : Délégation du droit de préemption urbain - Commune de FLEAC - Convention d'action foncière pour l'implantation d'u...Délibération 2020.10.298 : Droit de préemption urbain - Commune de DIRAC - Modification de son champ d'application suite à révision du PLUDélibération 2020.10.297 : Délégation du droit de préemption urbain - Commune de DIRAC - Convention d'action foncière pour la revitalisation ...Délibération 2020.10.296 : Délégation du droit de préemption urbain - Commune de LA COURONNE - Avenant 2 à la convention d'action foncièreDélibération 2020.10.295 : Institution et délégation du droit de préemption urbain renforcé - Commune d'ANGOULEME - Convention « centre-vill...Délibération 2020.10.294 : PLU de Voeuil-et-Giget : prescription de la déclaration de projet n°1 valant mise en compatibilité du PLU et décla...Délibération 2020.10.293 : PLU de Dirac : instauration de la déclaration préalable pour les clôturesDélibération 2020.10.292 : Révision du PLU de Dirac : approbationDélibération 2020.10.291 : Etablissement Public Foncier Nouvelle Aquitaine - convention opérationnelle tripartite, d'action foncière pour la r...Délibération 2020.10.290 : Etablissement Public Foncier Nouvelle Aquitaine : convention opérationnelle tripartite, d'action foncière pour l'imp...Délibération 2020.10.289 : Convention opérationnelle tripartite entre la commune de La Couronne, l'établissement public foncier de Nouvelle Aqu...Délibération 2020.10.288 : Etablissement Public Foncier de Poitou-Charentes - Quartier Gare : convention opérationnelle tripartite GrandAngoulê...Délibération 2020.10.287 : Etablissement public foncier Nouvelle Aquitaine - convention opérationnelle "d'action foncière pour la redynamisatio...Délibération 2020.10.286 : Convention opérationnelle tripartite entre la Commune d'Angoulême, l'Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquita...Délibération 2020.10.285 : Décision modificative n°2 pour 2020 : Autorisation de programme / crédits de paiement (AP/CP)Délibération 2020.10.284 : Décision modificative n°2 : exercice 2020Délibération 2020.10.283 : Suppression des frais de représentation 2020Délibération 2020.10.282 : Commission intercommunale des impôts directs (CIID) : approbation de la liste des commissairesDélibération 2020.10.280 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au théâtre d'Angoulême scène nationaleDélibération 2020.10.279 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au syndicat de copropriété immeuble 60 avenue Maryse Bastié à L...Délibération 2020.10.278 : Désignation d'un représentant de GrandAngoulême au syndicat de copropriété immeuble 32 bis rempart de l'est à An...Délibération 2020.10.277 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au syndicat de copropriété immeuble 7 bis rue du Chat à AngoulêmeDélibération 2020.10.276 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au syndicat de copropriété du bâtiment « Le Manager » au 8 rue...Délibération 2020.10.275 : Désignation d'un représentant de GrandAngoulême à la société coopérative d'intérêt collectif Champ du partageDélibération 2020.10.274 : Désignation d'un représentant de GrandAngoulême au réseau des territoires d'économie solidaire (RTES)Délibération 2020.10.273 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à l'office de tourisme du Pays de l'AngoumoisDélibération 2020.10.272 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à l'association Musiques métissesDélibération 2020.10.271 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au service de transport MouvibusDélibération 2020.10.269 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à la commission d'accès au service LibusDélibération 2020.10.268 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à la compagnie « Les Marionnettes d'Angoulême »Délibération 2020.10.267 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à la Maison de la Nouvelle Aquitaine à ParisDélibération 2020.10.266 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au groupement d'intérêt public (GIP) Charente solidaritésDélibération 2020.10.265 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au groupe d'action local dans le cadre du programme LEADER (GAL)Délibération 2020.10.263 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à ENVIE2E AquitaineDélibération 2020.10.262 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à l'entente intercommunautaire « Val de Charente - Océan »Délibération 2020.10.261 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au CréalabDélibération 2020.10.260 : Désignation d'un représentant de GrandAngoulême au conseil départemental de prévention de la délinquance (CDPD)Délibération 2020.10.259 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à la conférence des financeurs de la prévention de la perte d'au...Délibération 2020.10.258 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à la commission locale du secteur sauvegardé de la ville d'Angoul...Délibération 2020.10.257 : Désignation d'un représentant de GrandAngoulême à la commission locale des transports publics particuliers de pers...Délibération 2020.10.256 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à la commission intercommunale d'accessibilitéDélibération 2020.10.255 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à la commission d'indemnisation à l'amiable des préjudices écon...Délibération 2020.10.253 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à la commission consultative des services publics locaux (CCSPL)Délibération 2020.10.252 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au comité régional du tourisme Nouvelle-AquitaineDélibération 2020.10.251 : Désignation d'un représentant de GrandAngoulême au comité de bassin Adour GaronneDélibération 2020.10.250 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au club des villes et territoires cyclablesDélibération 2020.10.249 : Désignation d'un représentant de GrandAngoulême au comité départemental du tourisme (Charentes tourisme)Délibération 2020.10.248 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au centre de gestion de la CharenteDélibération 2020.10.247 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à l'association des villes et des collectivités pour les communic...Délibération 2020.10.246 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à l'association régie urbaine (ARU)Délibération 2020.10.245 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à l'association pour le développement de la bande-dessinée à An...Délibération 2020.10.244 : Désignation d'un représentant de GrandAngoulême à l'association pour la gestion indépendante des réseaux de tran...Délibération 2020.10.243 : Désignation d'un représentant de GrandAngoulême à l'association des villes et des régions européennes de la gran...Délibération 2020.10.242 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à AMORCE - Thématique énergieDélibération 2020.10.241 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à AMORCE - Thématique déchetsDélibération 2020.10.240 : Désignation d'un représentant de GrandAngoulême à l'association logistique transport ouest (ALTRO)Délibération 2020.10.239 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à l'association des fichiers partagés de la demande de logement s...Délibération 2020.10.238 : Désignation d'un représentant de GrandAngoulême à l'association des Développeurs et Utilisateurs de Logiciels Lib...Délibération 2020.10.237 : Désignations des représentants de GrandAngoulême aux conseils d'administration des établissements scolaires de l'a...Ordre du jour du conseil communautaire du 15 octobre 2020Convocation au conseil communautaire du 15 octobre 2020