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Actes de « Conseil communautaire du 17 décembre 2020 »
Sélectionnez...Compte rendu conseil du 17 décembre 2020Délibération 2020.12.436 : Adaptation du programme du projet de Bus à Haut Niveau de Service de GrandAngoulême suite au phasage de l'opération...Délibération 2020.12.435 : Attribution de subvention à la société 9ème Art+ dans le cadre du FIBD : acompte avant le vote du budgetDélibération 2020.12.434 : Contrat d'obligation de service public avec la SPL STGA : avenant n°4Délibération 2020.12.433 : Contrat d'obligation de service public avec la SPL STGA : avenant n°3Délibération 2020.12.432 : Services publics transports collectifs confiés à Citram - Délégation de service public avenant n°9Délibération 2020.12.431 : Financement travaux tunnel de la Gâtine : avenant à la conventionDélibération 2020.12.430 : BHNS et vélo : fonds de concours pour l'aménagement d'une liaison douce - commune de L'Isle d'Espagnac - avenant d...Délibération 2020.12.429 : Avenants n°1 aux conventions de subvention relatives au protocole d'accord du PLIE 2018-2020Délibération 2020.12.428 : Avenant n°2 au protocole d'accord du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) 2018-2020Délibération 2020.12.427 : Protection sociale : avenant de prolongation à la convention de participation signée avec Territoria MutuelleDélibération 2020.12.426 : Convention spécifique portant occupation temporaire du domaine public pour installations radiotéléphoniques - télÃ...Délibération 2020.12.425 : Tarifs 2021 - Redevance d'assainissementDélibération 2020.12.424 : Tarifs 2021 - eau potableDélibération 2020.12.423 : Rapport annuel du délégataire de service public Eau Potable - Année 2019 : AGUR sur le secteur ex SIAEP de la BoëmeDélibération 2020.12.422 : Rapport annuel du délégataire de service public eau potable - Année 2019 : VEOLIA sur le secteur ex SIAEP de Champn...Délibération 2020.12.421 : Rapport annuel des administrateurs représentant GrandAngoulême au conseil d'administration de la SEMEA - Exercice 2019Délibération 2020.12.420 : Rapport annuel du délégataire de service public - Année 2019 : délégation du service public de production et de d...Délibération 2020.12.419 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'Eau Potable - Année 2019Délibération 2020.12.418 : Rapport annuel du délégataire de service public assainissement - Année 2019 - AGUR sur le secteur de la commune de ...Délibération 2020.12.417 : Rapport annuel du délégataire de service public assainissement - Année 2019 - VEOLIA sur le secteur de l'ex communa...Délibération 2020.12.416 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif de GrandAngoulême - Année...Délibération 2020.12.415 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif eaux usées de GrandAngoulême ...Délibération 2020.12.414 : Délibération cadre pour la mise en oeuvre d'une stratégie agricole et alimentaire 2021-2026 : semences de résilien...Délibération 2020.12.413 : Avenant n° 4 à la convention quinquennale pour l'éducation de l'environnement en milieu scolaire sur Grand Angoulê...Délibération 2020.12.412 : Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) partiel de GrandAngoulême : Approbation de la modification n°1Délibération 2020.12.411 : Délégation au Président de l'exercice du droit de préemption urbain: modification de la délibération n°2015.06....Délibération 2020.12.410 : Retrait de la délégation du droit de préemption renforcé - commune de FLEAC - Cadre de la convention opérationnel...Délibération 2020.12.409 : Délégation du droit de préemption urbain - commune de RUELLE-SUR-TOUVRE - Cadre de la convention opérationnelle d'...Délibération 2020.12.408 : Délégation du droit de préemption urbain - commune de RUELLE-SUR-TOUVRE - Cadre de la convention opérationnelle d'...Délibération 2020.12.407 : Délégation du droit de préemption urbain - commune de FLEAC - Cadre de la convention opérationnelle d'action fonci...Délibération 2020.12.406 : Délégation du Droit de préemption urbain - commune d'ANGOULEME - Cadre de la convention opérationnelle relative à...Délibération 2020.12.405 : Convention Projet relative à la maîtrise foncière des emprises foncières nécessaires au projet de BHNS entre Gran...Délibération 2020.12.404 : Convention Projet relative à l'action foncière pour le développement de l'offre de logements en densification et en...Délibération 2020.12.403 : Convention opérationnelle d'action foncière pour la revitalisation du centre-ville entre la commune de Ruelle-sur-To...Délibération 2020.12.402 : Convention opérationnelle d'action foncière pour la requalification du quartier de la place de l'église entre la co...Délibération 2020.12.401 : Convention opérationnelle d'action foncière pour la requalification d'un entrepôt en vue d'une opération mixte ent...Délibération 2020.12.400 : Convention opérationnelle d'action foncière pour la reconquête du bâti vacant et la densification de dents creuses...Délibération 2020.12.399 : Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) - Avenant n° 2 à la convention cadre - mise en place d'une ORT ...Délibération 2020.12.398 : Travaux d'assainissement Route de ROYAN : création de la commission d'indemnisation à l'amiable des préjudices éco...Délibération 2020.12.397 : Pôle Economique Sud de l'Angoumois (PESA) - acquisition de terrains à la Mairie de Roullet Saint Estèphe dans le ca...Délibération 2020.12.396 : Zone Industrielle de Nersac : cession de terrains à la SCI Boëme ImmobilierDélibération 2020.12.395 : Approbation du Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) 2018-2023 de GrandAngoulêmeDélibération 2020.12.394 : "Brigade coeur d'agglo" : avenant de renouvellement pour les années 2021 et 2022Délibération 2020.12.393 : Protocole d'accord relatif à l'adhésion de GrandAngoulême à la compétence "traitement" de Calitom : avenant n°1Délibération 2020.12.392 : Rapport annuel 2019 : Prix et qualité du service public d'élimination des déchets ménagers et assimilés de GrandA...Délibération 2020.12.391 : Camping communautaire du plan d'eau : grille tarifaire 2021Délibération 2020.12.390 : Stade d'athlétisme : Tarifs de location des installations pour 2021Délibération 2020.12.389 : Nautilis : tarifs 2021Délibération 2020.12.388 : Centre sportif de Champniers : tarifs 2021Délibération 2020.12.387 : Espace Carat : approbation des tarifs 2021Délibération 2020.12.386 : Modification de la gamme tarifaire réseau MöbiusDélibération 2020.12.385 : Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) A.L.V.E.O.L.E : tarifs 2021Délibération 2020.12.384 : Subventions et participations 2021 : versements d'acomptes avant le vote du budget primitifDélibération 2020.12.383 : Décision modificative n°3 pour 2020 : autorisations de programme / crédits de paiementDélibération 2020.12.382 : Décision modificative n°3 pour 2020Délibération 2020.12.381 : Attributions de compensation (AC) définitives 2020Délibération 2020.12.380 : Eléments de reprise des équipements informatiques des écoles d'Asnières sur Nouère, Balzac, Brie, Champniers, Jau...Délibération 2020.12.379 : Matériel pour manifestations (Brie) : éléments de reprise suite à restitution de compétenceDélibération 2020.12.378 : Vallée de Brie : répartition des biens et équipements du site suite à restitution compétenceDélibération 2020.12.377 : Arboretum Balzac : répartition des biens et équipements du site suite à restitution compétence (sous réserve acco...Délibération 2020.12.376 : Prés de l'Or à Champniers : répartition des biens et équipements du site suite à restitution compétence (sous rÃ...Délibération 2020.12.375 : Dépenses d'investissement 2021 : autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatementDélibération 2020.12.374 : Garantie emprunt SPL SEMEADélibération 2020.12.373 : Recouvrement des recettes : autorisation permanente et générale de poursuites au comptable publicDélibération 2020.12.372 : Approbation du règlement intérieurDélibération 2020.12.371 : Avis sur le projet du Pacte de GouvernanceDélibération 2020.12.370 : SPL GrandAngoulême mobilités aménagement (GAMA) : modification des représentants de GrandAngoulême au conseil d'a...Délibération 2020.12.369 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au comité d'action socialeDélibération 2020.12.368 : Désignation d'un représentant de GrandAngoulême à la société de coordination AMETEA (Noalis, Egletons habitat et...Délibération 2020.12.367 : Désignation d'un représentant de GrandAngoulême à la société de coordination des OPH de la Charente (Logélia)...Délibération 2020.12.366 : Motion relative à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle en raison de la sécheresseDélibération 2020.12.365 : Motion de soutien aux acteurs culturels face à la décision de non-réouverture des lieux de cultureOrdre du jour du conseil communautaire du 17 décembre 2020Convocation au conseil communautaire du 17 décembre 2020