Délibération 2020.12.405 : Convention Projet relative à la maîtrise foncière des emprises foncières nécessaires au projet de BHNS entre GrandAngoulême et l’Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine – avenant n°4 Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 17 décembre 2020 »Sélectionnez...Compte rendu conseil du 17 décembre 2020Délibération 2020.12.436 : Adaptation du programme du projet de Bus à Haut Niveau de Service de GrandAngoulême suite au phasage de l'opération...Délibération 2020.12.435 : Attribution de subvention à la société 9ème Art+ dans le cadre du FIBD : acompte avant le vote du budgetDélibération 2020.12.434 : Contrat d'obligation de service public avec la SPL STGA : avenant n°4Délibération 2020.12.433 : Contrat d'obligation de service public avec la SPL STGA : avenant n°3Délibération 2020.12.432 : Services publics transports collectifs confiés à Citram - 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