Aller au contenu

Actes administratifs de GrandAngoulême

Que voulez-vous rechercher ?

Vous recherchez une délibération, une décision du Président prise par délégation du conseil, le procès-verbal d’un conseil communautaire de GrandAngoulême ?

Retrouvez dans cet espace les :

  • Délibérations du conseil et du bureau communautaires
  • Décisions par délégation ou par subdélégation du conseil communautaire
  • Arrêtés du Président
  • Convocations aux conseils et bureaux communautaires
  • Ordres du jour et procès-verbaux des séances de conseils et de bureaux communautaires
  • Liste des délibérations examinées en séance

L’ensemble des actes est également disponible sur support papier au secrétariat des assemblées de GrandAngoulême.

  • Assemblées
  • Décisions
  • Arrêtés
  • Recueils des actes
  • Thèmes
  • Avis d'information
Accueil // Décisions // Décision 2020-D-195 : Représentation de GrandAngoulême Tribunal administratif de Poitiers Procédure n° 1802975

Décision 2020-D-195 : Représentation de GrandAngoulême Tribunal administratif de Poitiers Procédure n° 1802975

Télécharger le document

Partager :

  • Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre) E-mail
  • Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Facebook
  • Cliquer pour partager sur X(ouvre dans une nouvelle fenêtre) X
Publié le 14 août 2020Catégories Décisions

Dernières assemblées

Voir toutes les assemblées

Derniers documents des assemblées

Voir toutes les délibérations

Derniers arrêtés

Voir tous les arrêtés

Dernières décisions

Voir toutes les décisions

Derniers recueils des actes

Voir tous les recueils des actes

Thèmes des actes

Derniers avis d’information

Voir tous les avis d’information

Rechercher un acte

A propos

  • Mentions légales
  • Contact

Le saviez-vous ?

grandangoulêmec'estle bus à  haut niveau de serviceplus propre ma villel'espace caratle développement économiquele conseil de développementl'école d'artla nefle camping du plan d'eaule forum ssele stade d'athlétismele conservatoire gabriel fauréles nouvelles mobilitésnautilisle multi accueil «les poussins»l'alphal'épiphyte
Actes administratifs du SMAPE
Actes administratifs de GrandAngoulême | GrandAngoulême | MMXVII