Délibération 2021.03.040 : Dispositif ADEL TPE : Evolution du règlement Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 11 mars 2021 »Sélectionnez...CR conseil du 11 mars 2021Délibération 2021.03.085 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à AMORCE - Modification de la délibération n° 241 du 15 octobre...Délibération 2021.03.084 : Transfert du patrimoine de GrandAngoulême : dépôt des actes de transfert auprès du service de la publicité foncièreDélibération 2021.03.083 : MOUVIBUS : Attribution d'une subvention pour 2021Délibération 2021.03.082 : Adaptation de la grille tarifaire des transports scolaires non-urbains de GA pour une application à compter du démar...Délibération 2021.03.081 : Politique cyclable : attribution d'un fonds de concours à la commune de Brie pour la création de stationnement à ti...Délibération 2021.03.080 : Politique cyclable : attribution d'un fonds de concours à la commune d'Angoulême pour la réalisation d'une bande cy...Délibération 2021.03.079 : Adaptation du règlement des transports scolaires non-urbains de GrandAngoulême pour une application à compter du dÃ...Délibération 2021.03.078 : Travaux en régie et prestations extérieures : tarifs 2021Délibération 2021.03.077 : Participation pour le financement de l'assainissement collectif (PFAC) : tarifs 2021Délibération 2021.03.076 : Participation aux travaux de raccordement (PTR) - 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