Délibération 2021.05.123 : Indemnité forfaitaire annuelle pour fonctions itinérantes – modification de la délibération n°387 du 5 décembre 2019 Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 27 mai 2021 »Sélectionnez...Compte rendu du conseil communautaire du 27 mai 2021Délibération 2021.05.130 : J.I.G.A (Jeunes Initiative GrandAngoulême) : actualisation et extension du périmètre d'interventionDélibération 2021.05.129 : Taxe de séjour : approbation de la grille tarifaire au 1er janvier 2022Délibération 2021.05.128 : Fonds de soutien 2021 à la diffusion artistique en circuit courtDélibération 2021.05.127 : Ecole d'art de GrandAngouleme : Tarifs 2021/2022Délibération 2021.05.126 : Participation au capital social de la société coopérative d'intérêt collectif (SCIC-SAS) FABRI K WATTDélibération 2021.05.125 : Ouvrages publics d'eau potable: Convention d'occupation temporaire du domaine public pour les installations radiotél...Délibération 2021.05.124 : Modalités de prise en charge des frais de déplacement du personnel communautaire et collaborateurs occasionnels : ap...Délibération 2021.05.123 : Indemnité forfaitaire annuelle pour fonctions itinérantes - 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