Télécharger le document
Actes de « Bureau communautaire du 25 novembre 2021 »
Sélectionnez... Compte rendu du bureau communautaire du 25 novembre 2021 Délibération 2021.11.178.B : Transports Möbius : avenant 6 au Contrat d'Obligation de Service Public avec la SPL STGA Délibération 2021.11.177.B : ORU BAGF-EDM - Convention de cofinancement des conventions pluriannuelles - Caisse des dépôts -Financement Mission... Délibération 2021.11.176.B : Convention entre GrandAngoulême et la commune de Sireuil pour l'entretien des espaces verts de la station d'épurat... Délibération 2021.11.175.B : Organisation d'une matinée des assistant(e)s maternel(le)s du territoire de GrandAngoulême : demande de subvention... Délibération 2021.11.174.B : Attributions des aides sport 2021 Délibération 2021.11.173.B : Parc Automobile : changements d'affectation de véhicules Délibération 2021.11.172.B : Convention entre GrandAngoulême et la SEMEA pour la mise à disposition partielle de personnel : avenant n°1 Délibération 2021.11.171.B : Convention relative à la reprise des bacs réformés avec la société Paprec Délibération 2021.11.170.B : Parc d’Activités EURATLANTIC - Commune de Saint-Yrieix : vente d'un terrain à la SAS AEVA Délibération 2021.11.169.B : Zone Artisanale Bois de Chaduteau Extension (commune de Marsac) - Vente d’un terrain à Enrobés du Sud-Ouest (gro... Délibération 2021.11.168.B : Réservoir de Fléac - Convention d'occupation du domaine public avec FREE - Changement de nom de bénéficiaire : a... Délibération 2021.11.167.B : Dispositif l'Europe Commence Ici : Attribution de subventions Ordre du jour du bureau communautaire du 25 novembre 2021 Convocation au bureau communautaire du 25 novembre 2021
