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Actes de « Conseil communautaire du 09 décembre 2021 »
Sélectionnez... Compte rendu du conseil communautaire du 09 décembre 2021 Délibération 2021.12.332 : Fonds de concours 2021 pour la mise aux normes d'équipements sportifs communaux Délibération 2021.12.331 : Attributions des aides sport 2021 supérieures à 10 000 € Délibération 2021.12.330 : Club sportif Soyaux Angoulême XV Charente (SA XV PRO) : Action de valorisation et de promotion du territoire et réal... Délibération 2021.12.329 : Rénovation du conservatoire Gabriel Fauré : approbation du programme en vue de la réalisation des travaux Délibération 2021.12.328 : Mise à disposition de composteurs : conditions de mise à disposition 2022 Délibération 2021.12.327 : Règlement de Collecte : Modifications diverses Délibération 2021.12.326 : Contrat de développement avec le Département : avenant pour intégration de l'opération de réaménagement de l'usi... Délibération 2021.12.325 : Rapport annuel des mandataires de GrandAngoulême, Administrateurs de la SPL STGA – Année 2020 Délibération 2021.12.324 : Rapport annuel d'activité 2020 - Contrat d'obligation de service public avec la SPL STGA Délibération 2021.12.323 : Convention entre GrandAngoulême et les communes organisatrices de transport de second rang fixant les modalités d'or... Délibération 2021.12.322 : Avenant n°1 à la convention relative au financement des études et des travaux de modernisation de la signalisation ... Délibération 2021.12.321 : Services publics de transports collectifs confiés à Citram – Délégation de Service Public : rapport Annuel du d... Délibération 2021.12.320 : Convention de prise en charge de travaux de réseaux d'eaux usées à La Contrie sur la commune de La Couronne Délibération 2021.12.319 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d'assainissement collectif eaux usées de GrandAngoulême - Anné... Délibération 2021.12.318 : Rapport sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement non collectif - année 2020 Délibération 2021.12.317 : Rapport annuel du délégataire de service public assainissement - Année 2020 - AGUR sur le secteur de la commune de ... Délibération 2021.12.316 : Rapport annuel du délégataire de service public assainissement - Année 2020 - VEOLIA sur le secteur de l'ex CDC Bra... Délibération 2021.12.315 : SEMEA - Contrat de concession du service public de production et de distribution de l’eau potable : avenant n°6 Délibération 2021.12.314 : Convention relative au financement et à l'entretien d'équipements de voirie sur le domaine public départemental - ... Délibération 2021.12.313 : Convention de maitrise d'ouvrage unique pour les travaux de réseaux d'eaux pluviales rue de Basseau à Angoulême dan... Délibération 2021.12.312 : Inventaire des équipements des ouvrages d'eau pluviale Délibération 2021.12.311 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - année 2020 Délibération 2021.12.310 : Rapport annuel du délégataire de service public eau potable - année 2020 - VEOLIA sur le secteur ex SIAEP de Champn... Délibération 2021.12.309 : Rapport annuel du délégataire de service public eau potable - année 2020 - AGUR sur le secteur ex SIAEP de la Boëme Délibération 2021.12.308 : Rapport annuel des administrateurs représentant Grandangoulême au conseil d'administration de la semea Délibération 2021.12.307 : Rapport annuel du délégataire de service public - année 2020 - délégation du service public de production et de ... Délibération 2021.12.306 : Port l'Houmeau : avenant n°2 au contrat de concession pour la gestion de Port l'Houmeau Délibération 2021.12.305 : Dispositif l'Europe Commence Ici : attribution d'une subvention au comité des jumelages Angoulême - Villes étrangères Délibération 2021.12.304 : Modification des statuts de la régie musiques actuelles La Nef Délibération 2021.12.303 : Examen des observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur les comptes et la gestion de la SARL 9è... Délibération 2021.12.302 : FIBD : attribution de subvention - acompte avant le vote du budget 2022 et solde de la subvention 2021 Délibération 2021.12.301 : Ludopark Edition 2021 : approbation du règlement intérieur, tarifs et conventions partenariales Délibération 2021.12.300 : Rapport annuel d'activités 2020 de la régie de l'Espace Carat Délibération 2021.12.299 : Développement d'un site marchand local : LA PLATE-FORME - attribution d'une subvention suite à un soutien obtenu de... Délibération 2021.12.298 : Attribution d'une subvention complémentaire au comité d'action sociale (CAS) du personnel communautaire - Avenant n... Délibération 2021.12.297 : Modification du tableau des effectifs Délibération 2021.12.296 : Modalités de prise en charge des frais de déplacement du personnel communautaire et collaborateurs occasionnels en s... Délibération 2021.12.295 : Protection sociale complémentaire : renouvellement des conventions de participation des risques santé et prévoyance... Délibération 2021.12.294 : Mise à disposition des bureaux situés sur le site du Berguille 3 route du Sergent Sourbé 16440 Roullet-Saint-Estèp... Délibération 2021.12.293 : Nautilis - Tarifs 2022 Délibération 2021.12.292 : Stade d'athlétisme : tarifs de location des installations pour 2022 Délibération 2021.12.291 : Centre sportif de Champniers : tarifs 2022 Délibération 2021.12.290 : Tarifs 2022 : enlèvement des encombrants Délibération 2021.12.289 : Redevance Spéciale des ordures ménagères – Tarifs 2022 Délibération 2021.12.288 : Tarifs 2022 : Travaux en régie - Prestations diverses extérieures Délibération 2021.12.287 : Tarifs 2022 : Participation aux travaux de raccordement (PTR) Délibération 2021.12.286 : Tarifs 2022 : Participation pour le financement de l'assainissement collectif (PFAC) Délibération 2021.12.285 : Tarifs 2022 : Contrôle du raccordement des immeubles au réseau d'assainissement Délibération 2021.12.284 : Tarifs 2022 : Redevance d'assainissement Délibération 2021.12.283 : Tarifs 2022 : Eau potable Délibération 2021.12.282 : Halte Fluviale du Port l'Houmeau : grille tarifaire 2022 Délibération 2021.12.281 : Ecole d'art de GrandAngoulême : création des tarifs « atelier tournage sur le site de Dirac » Délibération 2021.12.280 : Ecole d'art : tarifs de location de la salle de conférence "La grande salle" à Dirac Délibération 2021.12.279 : Espace CARAT : approbation des tarifs 2022 Délibération 2021.12.278 : Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) ALVEOLE - Tarifs 2022 Délibération 2021.12.277 : Subventions et participations 2022 : versement d’acomptes avant le vote du Budget Primitif Délibération 2021.12.276 : Dépenses d'investissement 2022 : autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement Délibération 2021.12.275 : Décision Modificative (DM) n°3 : Autorisations de programme / Crédits de paiement (AP/CP) Délibération 2021.12.274 : Décision modificative (DM) n°3 pour 2021 Délibération 2021.12.273 : Attributions de compensation (AC) 2021 Délibération 2021.12.272 : Dotation de Solidarité Communautaire (DSC) : Fixation des critères de répartition Délibération 2021.12.271 : Soutien au Centre Socio-Culturel et Sportif (CSCS) Les Alliers à Angoulême Délibération 2021.12.270 : Contrat de ville - Hébergement de la Maison de Justice et du Droit : attribution d'une subvention à l'association P... Délibération 2021.12.269 : ORU Bel Air Grand Font - Etang Des Moines - Modification des modalités d'attribution de l'aide à la construction des... Délibération 2021.12.268 : ORU Bel Air Grand Font - Etang Des Moines - Participation financière de GrandAngoulême aux opérations de réhabilit... Délibération 2021.12.267 : ORU Bel Air Grand Font -Etang Des Moines - Participation financière de GrandAngoulême aux opérations de démolition... Délibération 2021.12.266 : NPNRU – ORU Bel Air -Grand Font et Etang des Moines – Participation financière à la réalisation de logements ... Délibération 2021.12.265 : Sas de préparation aux missions confiées dans le cadre des clauses sociales : attribution d'une subvention à GE 16 ... Délibération 2021.12.264 : PLIE : conventions pour la mise en oeuvre de l'axe 1 "Accompagnement individuel renforcé des participants du PLIE" Délibération 2021.12.263 : Renouvellement du soutien à la plateforme départementale de recrutement sur les clauses sociales Délibération 2021.12.262 : Approbation de la convention partenariale pour le déploiement d'une plateforme de la rénovation énergétique de l'h... Délibération 2021.12.261 : PLH 2020-2025: Règlement général d'intervention Habitat Délibération 2021.12.260 : Modification du périmètre du droit de préemption urbain suite à approbation déclaration projet n°1 du PLU – co... Délibération 2021.12.259 : Convention d'utilité sociale (CUS) : Avis de Grand Angoulême sur la CUS de LOGELIA Délibération 2021.12.258 : Participation au capital social de la SCIC Mangeons Bio Ensemble Délibération 2021.12.257 : Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) partiel : prescription de la déclaration de projet n°1 valant mise en ... Délibération 2021.12.256 : Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) partiel : approbation de la modification n°2 Délibération 2021.12.255 : Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Torsac : approbation de la modification n°1 Délibération 2021.12.254 : Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Roullet-Saint-Estèphe : approbation de la modification n°3 Délibération 2021.12.253 : Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Champniers : approbation de la déclaration de projet n°1 valant mise e... Délibération 2021.12.252 : Validation du contrat territorial Re-Sources de Coulonge et Sainte Hippolyte 2022-2026 Délibération 2021.12.251 : Convention avec le Syndicat Mixte du Pôle Image relative au financement de l’école 42 Délibération 2021.12.250 : Aide à l'immobilier à la SAS ANIMMO (SAS SUPERPROD) Délibération 2021.12.249 : ZAC des Montagnes Ouest – Traité de concession d'aménagement avec la SAEML Territoires Charente : avenant n°4 Délibération 2021.12.248 : ZAC des Montagnes Ouest : approbation du compte-rendu annuel de la collectivité (CRAC) pour l'année 2020 de la SAEM... Délibération 2021.12.247 : Désignations de représentants dans les structures externes de GrandAngoulême (Espace Carat, lycée Marguerite de Va... Délibération 2021.12.246 : Modification des délégations d'attribution du conseil au Président et au Bureau communautaire Délibération 2021.12.245 : Contrat de Relance et Transition Energétique (CRTE) avec l'Etat : avenant d'actualisation Délibération 2021.12.244 : Education à l'Environnement pour un Développement Durable (EEDD) : attribution de subvention aux Jardins d'ISIS Délibération 2021.12.243 : Approbation du projet "GrandAngoulême vers 2030" Ordre du jour du conseil communautaire du 09 décembre 2021 Convocation au conseil communautaire du 09 décembre 2021
