Délibération 2021.12.302 : FIBD : attribution de subvention – acompte avant le vote du budget 2022 et solde de la subvention 2021 Télécharger le document Partager : Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre) E-mail Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Facebook Cliquer pour partager sur X(ouvre dans une nouvelle fenêtre) X Actes de « Conseil communautaire du 09 décembre 2021 »Sélectionnez...Compte rendu du conseil communautaire du 09 décembre 2021Délibération 2021.12.332 : Fonds de concours 2021 pour la mise aux normes d'équipements sportifs communauxDélibération 2021.12.331 : Attributions des aides sport 2021 supérieures à 10 000 €Délibération 2021.12.330 : Club sportif Soyaux Angoulême XV Charente (SA XV PRO) : Action de valorisation et de promotion du territoire et réal...Délibération 2021.12.329 : Rénovation du conservatoire Gabriel Fauré : approbation du programme en vue de la réalisation des travauxDélibération 2021.12.328 : Mise à disposition de composteurs : conditions de mise à disposition 2022Délibération 2021.12.327 : Règlement de Collecte : Modifications diversesDélibération 2021.12.326 : Contrat de développement avec le Département : avenant pour intégration de l'opération de réaménagement de l'usi...Délibération 2021.12.325 : Rapport annuel des mandataires de GrandAngoulême, Administrateurs de la SPL STGA – Année 2020Délibération 2021.12.324 : Rapport annuel d'activité 2020 - Contrat d'obligation de service public avec la SPL STGADélibération 2021.12.323 : Convention entre GrandAngoulême et les communes organisatrices de transport de second rang fixant les modalités d'or...Délibération 2021.12.322 : Avenant n°1 à la convention relative au financement des études et des travaux de modernisation de la signalisation ...Délibération 2021.12.321 : Services publics de transports collectifs confiés à Citram – Délégation de Service Public : rapport Annuel du dÃ...Délibération 2021.12.320 : Convention de prise en charge de travaux de réseaux d'eaux usées à La Contrie sur la commune de La CouronneDélibération 2021.12.319 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d'assainissement collectif eaux usées de GrandAngoulême - Anné...Délibération 2021.12.318 : Rapport sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement non collectif - année 2020Délibération 2021.12.317 : Rapport annuel du délégataire de service public assainissement - Année 2020 - AGUR sur le secteur de la commune de ...Délibération 2021.12.316 : Rapport annuel du délégataire de service public assainissement - Année 2020 - VEOLIA sur le secteur de l'ex CDC Bra...Délibération 2021.12.315 : SEMEA - Contrat de concession du service public de production et de distribution de l’eau potable : avenant n°6Délibération 2021.12.314 : Convention relative au financement et à l'entretien d'équipements de voirie sur le domaine public départemental - ...Délibération 2021.12.313 : Convention de maitrise d'ouvrage unique pour les travaux de réseaux d'eaux pluviales rue de Basseau à Angoulême dan...Délibération 2021.12.312 : Inventaire des équipements des ouvrages d'eau pluvialeDélibération 2021.12.311 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - année 2020Délibération 2021.12.310 : Rapport annuel du délégataire de service public eau potable - année 2020 - VEOLIA sur le secteur ex SIAEP de Champn...Délibération 2021.12.309 : Rapport annuel du délégataire de service public eau potable - année 2020 - AGUR sur le secteur ex SIAEP de la BoëmeDélibération 2021.12.308 : Rapport annuel des administrateurs représentant Grandangoulême au conseil d'administration de la semeaDélibération 2021.12.307 : Rapport annuel du délégataire de service public - 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Tarifs 2022Délibération 2021.12.277 : Subventions et participations 2022 : versement d’acomptes avant le vote du Budget PrimitifDélibération 2021.12.276 : Dépenses d'investissement 2022 : autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatementDélibération 2021.12.275 : Décision Modificative (DM) n°3 : Autorisations de programme / Crédits de paiement (AP/CP)Délibération 2021.12.274 : Décision modificative (DM) n°3 pour 2021Délibération 2021.12.273 : Attributions de compensation (AC) 2021Délibération 2021.12.272 : Dotation de Solidarité Communautaire (DSC) : Fixation des critères de répartitionDélibération 2021.12.271 : Soutien au Centre Socio-Culturel et Sportif (CSCS) Les Alliers à AngoulêmeDélibération 2021.12.270 : Contrat de ville - Hébergement de la Maison de Justice et du Droit : attribution d'une subvention à l'association PÃ...Délibération 2021.12.269 : ORU Bel Air Grand Font - Etang Des Moines - Modification des modalités d'attribution de l'aide à la construction des...Délibération 2021.12.268 : ORU Bel Air Grand Font - 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