Aller au contenu

Actes administratifs de GrandAngoulême

Que voulez-vous rechercher ?

Vous recherchez une délibération, une décision du Président prise par délégation du conseil, le procès-verbal d’un conseil communautaire de GrandAngoulême ?

Retrouvez dans cet espace les :

  • Délibérations du conseil et du bureau communautaires
  • Décisions par délégation ou par subdélégation du conseil communautaire
  • Arrêtés du Président
  • Convocations aux conseils et bureaux communautaires
  • Ordres du jour et procès-verbaux des séances de conseils et de bureaux communautaires
  • Liste des délibérations examinées en séance

L’ensemble des actes est également disponible sur support papier au secrétariat des assemblées de GrandAngoulême.

  • Assemblées
  • Décisions
  • Arrêtés
  • Recueils des actes
  • Thèmes
  • Avis d'information
Accueil // Arrêtés // Arrêté 2021-A-066 : Prescription de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal Partiel (PLUi) de Grand Angoulême

Arrêté 2021-A-066 : Prescription de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal Partiel (PLUi) de Grand Angoulême

Télécharger le document

Partager :

  • Envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre) E-mail
  • Partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Facebook
  • Partager sur X(ouvre dans une nouvelle fenêtre) X
Publié le 5 novembre 2021Catégories Arrêtés

Dernières assemblées

Voir toutes les assemblées

Derniers documents des assemblées

Voir toutes les délibérations

Derniers arrêtés

Voir tous les arrêtés

Dernières décisions

Voir toutes les décisions

Derniers recueils des actes

Voir tous les recueils des actes

Thèmes des actes

Derniers avis d’information

Voir tous les avis d’information

Rechercher un acte

A propos

  • Mentions légales
  • Contact

Le saviez-vous ?

grandangoulêmec'estle conservatoire gabriel faurél'école d'artl'espace caratle conseil de développementles nouvelles mobilitésplus propre ma villel'alphanautilisl'épiphytela nefle multi accueil «les poussins»le bus à  haut niveau de servicele développement économiquele stade d'athlétismele forum ssele camping du plan d'eau
Actes administratifs du SMAPE
Actes administratifs de GrandAngoulême | GrandAngoulême | MMXVII