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Actes de « Bureau communautaire du 12 juillet 2022 »
Sélectionnez... Délibération 2022.07.106.B : Convention pour l'agroécologie : attribution d'une subvention pour les Compagnons du Végétal Délibération 2022.07.105.B : Convention d'application avec l'association Terre de Liens Nouvelle Aquitaine : attribution d'une subvention pour 2022 Délibération 2022.07.104.B : Réalisation d'un ombrage étanche au-dessus de l'aire de lavage de l’Ecopôle du Port Thureau à Frégeneuil - Ap... Délibération 2022.07.103.B : Réaménagement des bâtiments de l'Atelier Mécanique à Frégeneuil Angoulême - Approbation du programme Délibération 2022.07.102.B : Attributions des aides sports 2022 inférieures à 23 000 € Délibération 2022.07.101.B : Circuit des remparts - Edition 2022 : attribution d'une subvention à l'association Circuit des Remparts Délibération 2022.07.100.B : OPH : garantie d’emprunt pour la réalisation de 2 lits haltes soins santé, opération « Jacques Monod » sur la... Délibération 2022.07.099.B : OPH : garantie d’emprunt pour la réalisation de 5 logements (3 PLUS et 2 PLAI), opération « Sainte Barbe » sur... Délibération 2022.07.098.B : OPH : garantie d’emprunt pour la réalisation de 5 logements (3 PLUS et 2 PLAI), opération « Sainte Barbe » sur... Délibération 2022.07.097.B : OPH : garantie d’emprunt pour la réalisation de 4 logements (4 PLUS), opération « Avenue de la République » s... Délibération 2022.07.096.B : OPH : garantie d’emprunt pour la réalisation de 5 logements (2 PLUS et 3 PLAI), opération « Pont de la Meure »... Délibération 2022.07.095.B : OPH : garantie d’emprunt pour la réalisation de 3 logements (2 PLUS et 1 PLAI), opération « Vallon des Sources ... Délibération 2022.07.094.B : OPH : garantie d’emprunt pour la réalisation de 4 logements (2 PLUS et 2 PLAI), opération « La Touche » sur la... Délibération 2022.07.093.B : OPH : garantie d’emprunt pour la réalisation de 4 logements (2 PLUS et 2 PLAI), opération « La Touche » sur la... Délibération 2022.07.092.B : OPH : garantie d’emprunt pour la réalisation de 11 logements (7 PLUS et 4 PLAI), opération « rue Pasteur » sur... Délibération 2022.07.091.B : Association Charente Habitat Jeunes : participation de GrandAngoulême pour la réalisation d'une Tiny House destin... Délibération 2022.07.090.B : Mise à disposition de ressources système d'information géographique et de prestations d'assistance auprès de la ... Délibération 2022.07.089.B : Appel à projet Nature et Transitions - Région Nouvelle-Aquitaine - Etude stratégique de maîtrise foncière et d'... Délibération 2022.07.088.B : Cession d’une parcelle en zone d’activités économiques sur la commune d’Angoulême à la SCI BH représentan... Délibération 2022.07.087.B : Cession de parcelles en zone d’activités économiques sur la commune de Nersac à la société Picard Thermoforma... Délibération 2022.07.086.B : Cession de parcelles en zone d’activités économiques sur la commune d’Angoulême à la société SOFRILOG Délibération 2022.07.085.B : Acquisition de parcelles en zone d’activités économiques à la Ville d’Angoulême pour rétrocession à la soc... Délibération 2022.07.084.B : Convention d'occupation précaire avec la société SCOPELEC pour le module 3 des Molines nord à Angoulême Délibération 2022.07.083.B : Maintenance, entretien et acquisition de petits matériels de défense et de sécurité incendie Délibération 2022.07.082.B : Fourniture et acheminement d’électricité et de gaz naturel et services associés (3 lots) - Modification de la d... Ordre du jour du bureau communautaire du 12 juillet 2022 Liste des délibérations du bureau communautaire du 12 juillet 2022 Convocation au bureau communautaire du 12 juillet 2022
