Délibération 2022.10.125.B : Créances éteintes : Budget principal, budgets annexes Déchets ménagers / Gestion Immobilière et aménagement de zones Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Bureau communautaire du 20 octobre 2022 »Sélectionnez...Délibération 2022.10.137.B : Réalisation d'un point réceptif "Club House" au stade d'athlétisme de GrandAngoulême – Approbation du programm...Délibération 2022.10.136.B : Réalisation d'une passerelle piétonne non couverte au lieu dit de l'Isle du Champ Bréchaud sur la commune d'Angou...Délibération 2022.10.135.B : Relais Petite Enfance (Rpe) communautaires : modification des règlements de fonctionnementDélibération 2022.10.134.B : Forum professionnel des acteurs et partenaires Jeunesse du territoire de GrandAngoulême : demande du subvention aup...Délibération 2022.10.133.B : Convention de prestation de service "Accompagnement Santé Partagé en crèche"Délibération 2022.10.132.B : Demande de subvention pour la réalisation dans le cadre Cartéclima d'un schéma directeur des réseaux de chaleur ...Délibération 2022.10.131.B : OPH : garantie d’emprunt pour la réhabilitation de 5 logements (5 PLUS), opération « 154 route d'Anais » sur l...Délibération 2022.10.130.B : OPH : garantie d’emprunt pour la réalisation de 4 logements (2 PLUS et 2 PLAI), opération « 154 route d'Anais Â...Délibération 2022.10.129.B : NOALIS : garantie d’emprunt pour la réhabilitation de 10 logements et 10 places/lits en Centre Parental, opérati...Délibération 2022.10.128.B : NOALIS : garantie d’emprunt pour la réalisation de 8 logements (5 PLUS et 3 PLAI), opération « rue de Bellevue ...Délibération 2022.10.127.B : NOALIS : garantie d’emprunt pour la réalisation de 6 logements (3 PLUS et 3 PLAI), opération « 5 rue de Badoris...Délibération 2022.10.126.B : Travaux de modernisation de l’usine du Pontil à Touvre - Lot n°2 : Pompage eau traitée, canalisations eau brute...Délibération 2022.10.125.B : Créances éteintes : Budget principal, budgets annexes Déchets ménagers / Gestion Immobilière et aménagement de...Délibération 2022.10.124.B : Admissions en non valeur : Budget principal, budgets annexes Gestion immobilière et aménagement de zones, Espace C...Délibération 2022.10.123.B : Parc d'activités de Girac - Cession de parcelles à la SCI La CaïqueOrdre du jour du bureau communautaire du 20 octobre 2022Liste des délibérations du bureau communautaire du 20 octobre 2022Convocation au bureau communautaire du 20 octobre 2022
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