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Actes de « Bureau communautaire du 20 octobre 2022 »
Sélectionnez... Délibération 2022.10.137.B : Réalisation d'un point réceptif "Club House" au stade d'athlétisme de GrandAngoulême – Approbation du programm... Délibération 2022.10.136.B : Réalisation d'une passerelle piétonne non couverte au lieu dit de l'Isle du Champ Bréchaud sur la commune d'Angou... Délibération 2022.10.135.B : Relais Petite Enfance (Rpe) communautaires : modification des règlements de fonctionnement Délibération 2022.10.134.B : Forum professionnel des acteurs et partenaires Jeunesse du territoire de GrandAngoulême : demande du subvention aup... Délibération 2022.10.133.B : Convention de prestation de service "Accompagnement Santé Partagé en crèche" Délibération 2022.10.132.B : Demande de subvention pour la réalisation dans le cadre Cartéclima d'un schéma directeur des réseaux de chaleur ... Délibération 2022.10.131.B : OPH : garantie d’emprunt pour la réhabilitation de 5 logements (5 PLUS), opération « 154 route d'Anais » sur l... Délibération 2022.10.130.B : OPH : garantie d’emprunt pour la réalisation de 4 logements (2 PLUS et 2 PLAI), opération « 154 route d'Anais ... Délibération 2022.10.129.B : NOALIS : garantie d’emprunt pour la réhabilitation de 10 logements et 10 places/lits en Centre Parental, opérati... Délibération 2022.10.128.B : NOALIS : garantie d’emprunt pour la réalisation de 8 logements (5 PLUS et 3 PLAI), opération « rue de Bellevue ... Délibération 2022.10.127.B : NOALIS : garantie d’emprunt pour la réalisation de 6 logements (3 PLUS et 3 PLAI), opération « 5 rue de Badoris... Délibération 2022.10.126.B : Travaux de modernisation de l’usine du Pontil à Touvre - Lot n°2 : Pompage eau traitée, canalisations eau brute... Délibération 2022.10.125.B : Créances éteintes : Budget principal, budgets annexes Déchets ménagers / Gestion Immobilière et aménagement de... Délibération 2022.10.124.B : Admissions en non valeur : Budget principal, budgets annexes Gestion immobilière et aménagement de zones, Espace C... Délibération 2022.10.123.B : Parc d'activités de Girac - Cession de parcelles à la SCI La Caïque Ordre du jour du bureau communautaire du 20 octobre 2022 Liste des délibérations du bureau communautaire du 20 octobre 2022 Convocation au bureau communautaire du 20 octobre 2022
