Délibération 2022.11.149.B : Admissions en non valeur (ANV) – Budget Assainissement Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Bureau communautaire du 24 novembre 2022 »Sélectionnez...Délibération 2022.11.152.B : OPH de l’Angoumois : garantie d’emprunt pour la réalisation de 11 logements (7 PLUS et 4 PLAI), opération « R...Délibération 2022.11.151.B : Contrat de ville : programmation complémentaire 2022Délibération 2022.11.150.B : Appel à projet 1000 jours - ARS Nouvelle-Aquitaine - Fonds d'intervention régionale : projet d'équipe pluridiscip...Délibération 2022.11.149.B : Admissions en non valeur (ANV) - Budget AssainissementDélibération 2022.11.148.B : Attribution des aides sports 2022Délibération 2022.11.147.B : Entretien du site des sources de la Touvre - Convention de mise à disposition du service technique - Espaces verts ...Délibération 2022.11.146.B : Attribution de subventions dans le cadre des actions du CitésLabDélibération 2022.11.145.B : Parc d'Activités EURATLANTIC : vente d'un terrain au Département de La CharenteDélibération 2022.11.144.B : Convention de partenariat avec versement d'une subvention à l'association "Eschalou" pour le développement de proj...Délibération 2022.11.143.B : Education à l'environnement pour un développement durable (EEDD) : attribution de subvention aux Jardins d'IsisOrdre du jour du bureau communautaire du 24 novembre 2022Liste des délibérations du bureau communautaire du 24 novembre 2022Convocation au bureau communautaire du 24 novembre 2022
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