Aller au contenu

Actes administratifs de GrandAngoulême

Que voulez-vous rechercher ?

Vous recherchez une délibération, une décision du Président prise par délégation du conseil, le procès-verbal d’un conseil communautaire de GrandAngoulême ?

Retrouvez dans cet espace les :

  • Délibérations du conseil et du bureau communautaires
  • Décisions par délégation ou par subdélégation du conseil communautaire
  • Arrêtés du Président
  • Convocations aux conseils et bureaux communautaires
  • Ordres du jour et procès-verbaux des séances de conseils et de bureaux communautaires
  • Liste des délibérations examinées en séance

L’ensemble des actes est également disponible sur support papier au secrétariat des assemblées de GrandAngoulême.

  • Assemblées
  • Décisions
  • Arrêtés
  • Recueils des actes
  • Thèmes
  • Avis d'information
Accueil // Décisions // Décision 2022-D-096 : Flow vélo : convention de mise à disposition d’une œuvre

Décision 2022-D-096 : Flow vélo : convention de mise à disposition d’une œuvre

Télécharger le document

Partager :

  • Envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre) E-mail
  • Partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Facebook
  • Partager sur X(ouvre dans une nouvelle fenêtre) X
Publié le 19 avril 2022Catégories Décisions

Dernières assemblées

Voir toutes les assemblées

Derniers documents des assemblées

Voir toutes les délibérations

Derniers arrêtés

Voir tous les arrêtés

Dernières décisions

Voir toutes les décisions

Derniers recueils des actes

Voir tous les recueils des actes

Thèmes des actes

Derniers avis d’information

Voir tous les avis d’information

Rechercher un acte

A propos

  • Mentions légales
  • Contact

Le saviez-vous ?

grandangoulêmec'estl'école d'artle camping du plan d'eaule multi accueil «les poussins»l'espace caratl'épiphytele développement économiquenautilisl'alphale stade d'athlétismeplus propre ma villele conservatoire gabriel fauréles nouvelles mobilitésla nefle forum ssele conseil de développementle bus à  haut niveau de service
Actes administratifs du SMAPE
Actes administratifs de GrandAngoulême | GrandAngoulême | MMXVII