Délibération 2023.03.054 : Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Champniers : décision sur la réalisation ou non d’une évaluation environnementale sur le projet de déclaration de projet n°3 Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 16 mars 2023 »Sélectionnez...Délibération 2023.03.077 : SAEML Territoires Charente - Adoption de la modification des statuts, du pacte des actionnaires et désignation de 2 a...Délibération 2023.03.076 : Lancement du concours Innovation 2023Délibération 2023.03.075 : Eurekatech Technopôle : convention d'objectifs 2023Délibération 2023.03.074 : Ludopark : édition printemps 2023Délibération 2023.03.073 : Espace Carat : exposition Legs Play 2023Délibération 2023.03.072 : Coopération GrandAngoulême-Zapopan : avenant à la convention IFAIDDélibération 2023.03.071 : PLIE : attribution de subventions 2023Délibération 2023.03.070 : Education à l'Environnement pour un Développement Durable (EEDD) : attribution de subvention à l'association Chare...Délibération 2023.03.069 : Politique cyclable : évolution du dispositif d'aide à l'achat de vélo pour 2023Délibération 2023.03.068 : Politique cyclable : expérimentation d'un service de vélos en libre service sur le Val de Charente intégrant 8 stat...Délibération 2023.03.067 : Syndicat du bassin versant du Né (SBV Né) : modification des statutsDélibération 2023.03.066 : Modification du montant de la pénalité financière en matière d'assainissement non collectifDélibération 2023.03.065 : Obligation de contrôle de conformité en cas de cession immobilière, de nouveau raccordement ou de modification du r...Délibération 2023.03.064 : Eau Potable : modification de la délibération n°185 du 8 décembre 2022Délibération 2023.03.063 : Évolution de la gamme tarifaire des services de mobilité de GrandAngoulêmeDélibération 2023.03.062 : MOUVIBUS : attribution d’une subvention pour 2023Délibération 2023.03.061 : Solidarité et renouvellement urbain (SRU) : Nouvelle délibération à la demande de la Préfète de Département rel...Délibération 2023.03.060 : LOGÉLIA : participation de GrandAngoulême pour la réalisation de la Résidence Hôtelière à Vocation Sociale sur ...Délibération 2023.03.059 : Permis de louer : modalités de prise en charge financière des visites préalables à la délivrance de l’autorisat...Délibération 2023.03.058 : Opération programmée de l'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain (OPAH RU) de la ville d'Angoulême : p...Délibération 2023.03.057 : Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) partiel de GrandAngoulême : approbation de la modification simplifiée n°4Délibération 2023.03.056 : Plan Local d'Urbanisme de Sireuil : approbation de la modification simplifiée n°3Délibération 2023.03.055 : Plan Local d'Urbanisme de Roullet-Saint-Estèphe : approbation de la modification simplifiée n°3Délibération 2023.03.054 : Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Champniers : décision sur la réalisation ou non d’une évaluation environnementa...Délibération 2023.03.053 : Office de Tourisme : convention d'objectifs et de moyens 2023Délibération 2023.03.052 : Taxe de séjour : approbation de la grille tarifaire au 1er janvier 2024Délibération 2023.03.051 : Concession de service public pour le réseau de télécommunication à très haut débit confié à la société Solst...Délibération 2023.03.050 : Centre équestre GrandAngoulême : tarifs 2023-2024Délibération 2023.03.049 : NAUTILIS - 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