Délibération 2023.04.058.B : Contentieux avec la société Derichebourg Propreté : approbation du protocole transactionnel Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Bureau communautaire du 20 avril 2023 »Sélectionnez...Délibération 2023.04.059.B : Maintenance préventive et curative des équipements de sécurité incendie du GrandAngoulême, de la Ville d’Ango...Délibération 2023.04.058.B : Contentieux avec la société Derichebourg Propreté : approbation du protocole transactionnelDélibération 2023.04.057.B : Parc des Montagnes Ouest à Champniers – aménagement de la rue des Meneaux – acquisition de parcelles à la SCI...Délibération 2023.04.056.B : Association Saxifraga : attribution de subvention dans le cadre du projet culturel et artistique autour des champs, ...Délibération 2023.04.055.B : Sas de préparation aux missions confiées dans le cadre des clauses sociales : attribution d'une subvention à GE16...Délibération 2023.04.054.B : Appel à projets "Politique de la ville 2023" : demandes de subventionsDélibération 2023.04.053.B : Préservation et valorisation du patrimoine naturel : avenant financier n° 2 à la convention 2020-2026 avec le Con...Délibération 2023.04.052.B : Contrat de ville / Cohésion sociale : programmation des actions 2023Délibération 2023.04.051.B : Transports Möbius : avenant n°8 au contrat d'obligation de service public avec la SPL STGAOrdre du jour du bureau communautaire du 20 avril 2023Liste des délibérations du bureau communautaire du 20 avril 2023Convocation au bureau communautaire du 20 avril 2023
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