Délibération 2026.06.274 : Désaffectation et déclassement du domaine public de la parcelle CY0304a, située Zone d’Emploi de Grelet à Angoulême
Délibération 2026.06.273 : La Nef Dotation initiale et mise à disposition des bâtiments: modification de la délibération n°2017.12.575 du 14/12/2017, en vue de céder la parcelle CY0304a, située zone d’emploi de Grelet à Angoulême
Délibération 2026.06.272 : Fonds de Concours Solidarité et Règlement d’intervention Biodiversité: Modification de la date de dépôt des dossiers pour l’année 2026
Délibération 2026.06.271 : Renouvellement de la Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
Délibération 2026.06.269 : Commission intercommunale des impôts directs (CIID) : approbation de la liste des commissaires
Délibération 2026.06.240 : Désignation de représentants de GrandAngoulême au Syndicat Départemental d’Electricité et de Gaz de la Charente (SDEG 16) pour le représenter au comité syndical de Charente Numérique
Délibération 2026.06.239 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême à la Cité internationale de la bande dessinée et de l’image (CIBDI)
Délibération 2026.06.238 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême au Centre d’études et d’expertises sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (CEREMA)
Délibération 2026.06.237 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au Comité régional de l’Energie (CRE)
