Délibération 2023.04.067.B : Convention de gestion (prestation de service) avec la commune de Gond-Pontouvre pour assistance dans la restructuration des services techniques Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Bureau communautaire du 27 avril 2023 »Sélectionnez...Délibération 2023.04.068.B : Convention de gestion (prestation de service) avec la commune de Gond-Pontouvre : assistance dans le réaménagement...Délibération 2023.04.067.B : Convention de gestion (prestation de service) avec la commune de Gond-Pontouvre pour assistance dans la restructurat...Délibération 2023.04.066.B : Adhésion à l’association des maires et présidents d'Intercommunalité de la CharenteDélibération 2023.04.065.B : Subvention à la Ligue de Protection des OiseauxDélibération 2023.04.064.B : Subvention à l'association Terres de LienDélibération 2023.04.063.B : Convention pour l'agroécologie : attribution d'une subvention pour la Maison de l'Agriculture BiologiqueDélibération 2023.04.062.B : Centrale d'Achat du Transport Public (CATP) - Accord-cadre d’acquisition de véhicules de différentes catégories...Délibération 2023.04.061.B : École d'art de GrandAngoulême : demande de subvention auprès du départementDélibération 2023.04.060.B : Protocole d'accord transactionnel pour la prise en charge des travaux de mise en conformité d'un immeuble au résea...Ordre du jour du bureau communautaire du 27 avril 2023Liste des délibérations du bureau communautaire du 27 avril 2023Convocation au bureau communautaire du 27 avril 2023
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