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Actes de « Conseil communautaire du 25 mai 2023 »
Sélectionnez...Délibération 2023.05.126 : Durées d'amortissement (nomenclature M57)Délibération 2023.05.125 : Durées d'amortissement (nomenclature M4)Délibération 2023.05.124 : Comptes administratifs (CA) 2022 : reprise des résultats et affectation - Tous budgetsDélibération 2023.05.123 : Comptes administratifs (CA) 2022Délibération 2023.05.122 : Comptes de gestion 2022 GrandAngoulêmeDélibération 2023.05.121 : Modification des délégations d'attributions au Bureau communautaire et au PrésidentDélibération 2023.05.120 : Convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage entre GrandAngoulême et La Nef : assistance pour la réhabilitation et...Délibération 2023.05.119 : Mise à jour de la composition du bureau communautaireDélibération 2023.05.118 : Amélioration du dispositif de forfait mobilités durables destiné aux agents communautairesDélibération 2023.05.117 : Convention entre GrandAngoulême, la ville d'Angoulême, le centre communal d'action sociale et le fonds pour l'insert...Délibération 2023.05.116 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2023.05.115 : Dispositif d'aide aux communes en faveur du commerce et de l'artisanat de proximité : évolution du règlementDélibération 2023.05.114 : Charte intercommunale de Logistique Urbaine DurableDélibération 2023.05.113 : Lancement de la 3ème édition de l'appel à propositions " L'Europe commence ici"Délibération 2023.05.112 : Plateforme de recrutement sur les clauses sociales 2023 : attribution d'une subvention au GE16 AccessDélibération 2023.05.111 : PLIE : modification du protocole d'accord 2023-2024Délibération 2023.05.110 : Subvention à la coopérative Champs du PartageDélibération 2023.05.109 : Attribution d'une subvention à l'association Les Compagnons du végétal, au titre des politiques agricoles et ESSDélibération 2023.05.108 : Développement d'un écosystème territorial hydrogène : protocole d'accord de partenariat entre GrandAngoulême, Hyn...Délibération 2023.05.107 : Adoption de la feuille de route transition écologique de GrandAngoulêmeDélibération 2023.05.106 : Avis sur le projet de révision du PPRI de la vallée de la Charente en aval de l'agglomération d'Angoulême - Linars...Délibération 2023.05.105 : Délégation de service public par affermage du service d’assainissement collectif sur le territoire de la commune d...Délibération 2023.05.104 : Transports möbius - Evolution des services pour la saison 2023/2024Délibération 2023.05.103 : Lancement de la 3ème édition de l'appel à projets 1% Solidarité internationaleDélibération 2023.05.102 : Habitat : Règlement d'intervention pour le soutien aux opérations de réhabilitation du parc public de Bel Air Grand...Délibération 2023.05.101 : Solidarité Renouvellement Urbain (SRU) : élaboration du contrat de mixité sociale sur la commune de Saint-Yrieix-su...Délibération 2023.05.100 : Solidarité et renouvellement urbain (SRU) : nouvelle délibération en réponse au courrier de la Préfète de Dépar...Délibération 2023.05.099 : Opération programmée de l'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain (OPAH RU) de la ville d'Angoulême : p...Délibération 2023.05.098 : Mise en Å“uvre du Permis de Louer : instauration d'un dispositif d’autorisation préalable à la mise en location su...Délibération 2023.05.097 : Délégation du droit de préemption urbain – commune de Mornac - Retrait de la délégation du DPU au profit de lâ€...Délibération 2023.05.096 : Délégation du droit de préemption – commune de L'Isle d'Espagnac - Retrait de la délégation du DPU au profit de...Délibération 2023.05.095 : Plan de sauvegarde et de mise en valeur d’Angoulême- demande de modification n°2Délibération 2023.05.094 : Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) partiel de GrandAngouleme : Approbation de la révision allégée n°1Délibération 2023.05.093 : Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Roullet-Saint-Estèphe : Approbation de la déclaration de projet n°3 v...Délibération 2023.05.092 : Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Marsac : Décision sur la réalisation ou non d’une évaluation environnementale s...Délibération 2023.05.091 : Décision sur le projet de création de Périmètre Délimité des Abords (PDA) de l’église Saint-Gervais-Saint-Pro...Délibération 2023.05.090 : Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) partiel de GrandAngoulême : Approbation de la déclaration de projet n°2...Délibération 2023.05.089 : Contrat de ville-cohésion sociale : programmation des actions 2023Délibération 2023.05.088 : Aire de Grand passage : modifications des tarifsDélibération 2023.05.087 : Société publique locale "GrandAngoulême mobilité aménagement" (SPL GAMA) : cession de 6 actions de GrandAngoulêm...Délibération 2023.05.086 : Crèche Les Poussins : Renouvellement (2023-2025) de la convention avec "Crèches Pour Tous", facilitant l'accès en c...Délibération 2023.05.085 : Centre Information Jeunesse (CIJ): convention financière et subvention 2023Délibération 2023.05.084 : Centre Sportif, 372 rue de la Génoise, Champniers : cession du siteDélibération 2023.05.083 : Centre sportif, 372 rue de la Génoise, Champniers : désaffectation de l'équipement et déclassement du domaine publicDélibération 2023.05.082 : Modification de la délibération n°396 du conseil communautaire du 11 décembre 2018 fixant les critères de défini...Délibération 2023.05.081 : Espace Carat – Modification de la grille tarifaire pour 2023Délibération 2023.05.080 : Participation de GrandAngoulême au financement de l'Ecole Européenne Supérieure de l'Image (EESI) pour l'année 2023Délibération 2023.05.079 : Lancement de l'appel à projets artistiques 2023 du sentier métropolitain de GrandAngoulêmeDélibération 2023.05.078 : La Nef : Convention pluriannuelle d'objectifs 2023 - 2026Ordre du jour du conseil communautaire du 25 mai 2023Liste des délibérations du conseil communautaire du 25 mai 2023Convocation au conseil communautaire du 25 mai 2023