Délibération 2023.11.138.B : Protocole d’accord transactionnel : prise en charge des frais de modification d’une évacuation d’eau pluviale Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Bureau communautaire du 8 novembre 2023 »Sélectionnez...Délibération 2023.11.144.B : Contrat d’exploitation des installations de chauffage, eau chaude sanitaire, ventilation et climatisation du Grand...Délibération 2023.11.143.B : Demande de subvention pour la Cité de l’Emploi - Année 3Délibération 2023.11.142.B : Convention complémentaire à la Convention Territoriale Globale entre la Caisse d’Allocations Familiales et Grand...Délibération 2023.11.141.B : Plateforme territoriale de la rénovation énergétique : demande de subvention auprès de la Région pour l’anné...Délibération 2023.11.140.B : Accompagnement au Changement en faveur des Transitions Environnementales (ACTE) : demande de subvention auprès de l...Délibération 2023.11.139.B : Cartéclima - Délimitation des zones humides et étude de caractérisation des sols : demande de subvention auprès...Délibération 2023.11.138.B : Protocole d’accord transactionnel : prise en charge des frais de modification d’une évacuation d’eau pluvialeDélibération 2023.11.137.B : Protocole d’accord transactionnel : prise en charge des frais de réparation d’un compteur d’eauOrdre du jour du bureau communautaire du 8 novembre 2023Liste des délibérations du bureau communautaire du 8 novembre 2023Convocation au bureau communautaire du 8 novembre 2023
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