Télécharger le document

Actes de « Conseil communautaire du 9 novembre 2023 »
Sélectionnez...Délibération 2023.11.200 : Débat sur le Projet d'Aménagement Stratégique du SCoT-AECDélibération 2023.11.199 : Centre social Effervescentre : avenant n°1 à la convention d’objectifs pluriannuelles 2023-2025Délibération 2023.11.198 : ORU Bel Air Grand Font / Etang des Moines - Reconstitution Gond-Pontouvre - Opération les Anglades : participation ex...Délibération 2023.11.197 : Contrat de ville : attribution d’une subvention à la Cité Internationale de la BDDélibération 2023.11.196 : Attribution des participations financières dans le cadre de la réalisation de projets cyclables sur les communes dâ€...Délibération 2023.11.195 : Politique cyclable – Dispositif prime d’aide à l’achat de vélo 2023 : adaptation du règlementDélibération 2023.11.194 : Club sportif Soyaux Angoulême XV Charente (SAXV PRO) : action de valorisation et de promotion du territoire et réali...Délibération 2023.11.193 : Attribution des fonds de concours 2023 pour la mise aux normes d’équipements sportifs communauxDélibération 2023.11.192 : Attribution des fonds de concours 2023 pour la réalisation, le développement ou la réfection d’équipements cultu...Délibération 2023.11.191 : La NEF – Mode de gestion : désignation de la direction intérimaire de la régie à personnalité morale et autonom...Délibération 2023.11.190 : La NEF – Modification des statuts de la régie Musiques actuellesDélibération 2023.11.189 : Modalités de prise en charge des frais de déplacements du personnel communautaire et collaborateurs occasionnels : m...Délibération 2023.11.188 : Université de Poitiers : convention financière annuelle 2023Délibération 2023.11.187 : Ingénierie 3R : attribution d’une subvention à la Technopole Eurekatech pour l’année 2023Ordre du jour du conseil communautaire du 9 novembre 2023Liste des délibérations du conseil communautaire du 9 novembre 2023Convocation au conseil communautaire du 9 novembre 2023