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Actes de « Conseil communautaire du 13 décembre 2023 »
Sélectionnez... Délibération 2023.12.274 : LUDOPARK : édition hiver 2023 Délibération 2023.12.273 : Espace Carat : tarifs 2024 Délibération 2023.12.272 : Espace Carat : rapport annuel d’activités pour l’année 2022 Délibération 2023.12.271 : Convention pluriannuelle avec la Mission Locale du Grand Angoumois pour accompagner à l’insertion sociale et profes... Délibération 2023.12.270 : Convention relative à la mise en œuvre du Schéma Régional de Développement Economique, d’Innovation et d’Inte... Délibération 2023.12.269 : Convention quinquennale programmes pédagogiques d'éducation à l'environnement pour une transition écologique 2024-... Délibération 2023.12.268 : Action cœur de ville – opération de revitalisation du territoire (ORT) multisites : avenant n°2 2023-2026 Délibération 2023.12.267 : Concession de service public pour le réseau de télécommunication à Très haut débit confié à la société SOLST... Délibération 2023.12.266 : Convention de partenariat d'étude avec l'INSEE Délibération 2023.12.265 : Fonds territoriaux européens : désignation Présidence GAL (groupe action locale) Délibération 2023.12.264 : Fonds de concours Solidarité 2023 : attribution des subventions et règlement 2024 Délibération 2023.12.263 : Plan local d’urbanisme de Vindelle - Prescription de la mise en compatibilité avec une déclaration de projet Délibération 2023.12.262 : Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Marsac : approbation de la modification n°1 Délibération 2023.12.261 : Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Balzac : approbation de la déclaration de projet n°1 valant mise en co... Délibération 2023.12.260 : Camping du Plan d’Eau : bail commercial avec le groupe ALPHA Camping Délibération 2023.12.259 : Camping du Plan d’Eau : désaffectation de l’équipement et déclassement du domaine public Délibération 2023.12.258 : Port l’Houmeau : convention de coopération pour la gestion et le développement de port l’Houmeau sur la période... Délibération 2023.12.257 : Office de tourisme du pays d’Angoulême (OTPA) : attribution d’une subvention complémentaire Délibération 2023.12.256 : Mise en œuvre du Permis de Louer : instauration d’un dispositif d’autorisation préalable sur la commune de Saint... Délibération 2023.12.255 : convention de gestion entre le Syndicat Mixte pour l’Accueil des Gens du Voyage en Charente et GrandAngoulême - Pé... Délibération 2023.12.254 : Attribution des fonds de concours sport Délibération 2023.12.253 : Attribution de subventions culturelles 2023 – 2ème série Délibération 2023.12.252 : Révision tarifaire du service du pays d'art et d'histoire Délibération 2023.12.251 : Attribution d’une subvention à la société 9ème Art+ - Versement d’un acompte avant le vote du budget 2024 Délibération 2023.12.250 : Sentier métropolitain - Appel à projets artistiques 2024 Délibération 2023.12.250 : Sentier métropolitain - Appel à projets artistiques 2024 Délibération 2023.12.249 : Conservatoire Gabriel Fauré : demande de renouvellement de classement du conservatoire à rayonnement départemental Délibération 2023.12.248 : La Nef : rapport annuel d’activités pour l’année 2022 Délibération 2023.12.247 : Schéma des aires de covoiturages de GrandAngoulême Délibération 2023.12.246 : Création du comité des partenaires de la mobilité Délibération 2023.12.245 : Convention entre GrandAngoulême et la commune d'Angoulême relative à la répartition des recettes issues des forfai... Délibération 2023.12.244 : Bilan 2023 sur la mise en accessibilité des services de transports urbains mis en place par GrandAngoulême Délibération 2023.12.243 : Société publique locale « Grand Angoulême Mobilité Aménagement » (SPL Gama) : rapport annuel 2022 aux collectiv... Délibération 2023.12.242 : Société publique locale « Grand Angoulême Mobilité Aménagement » (SPL Gama) : cession de deux actions de GrandA... Délibération 2023.12.241 : Dépenses d’investissement 2024 : autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement avant le vote du budget Délibération 2023.12.240 : Subventions et participations 2024 : versement d’acomptes avant le vote du budget primitif Délibération 2023.12.239 : Décision modificative n°3 pour 2023 Délibération 2023.12.238 : Attributions de compensation (AC) définitives 2023 Délibération 2023.12.237 : Prime exceptionnelle du pouvoir d’achat 2023 - Modalités d’attribution Délibération 2023.12.236 : Attribution d’une subvention complémentaire au Comité d’action sociale : avenant n°1 à la convention 2023 Délibération 2023.12.235 : Revalorisation de l’indemnité de suivi et d’orientation des élèves (ISOE) attribuée aux enseignants artistique... Délibération 2023.12.234 : Modification du tableau des effectifs Délibération 2023.12.233 : Désignation des représentants dans les structures externes Délibération 2023.12.232 : Modifications des statuts de GrandAngoulême Délibération 2023.12.231 : Désignation de représentants au comité syndical de Calitom Délibération 2023.12.230 : Approbation de la modification des statuts de Calitom Délibération 2023.12.229 : Enlèvement des encombrants - Tarifs 2024 Délibération 2023.12.228 : Redevance spéciale des ordures ménagères – Tarifs 2024 Délibération 2023.12.227 : Colonnes enterrées ou aériennes : modification des conditions de financement Délibération 2023.12.226 : « Brigade cœur d’agglo » : avenant de renouvellement pour les années 2023, 2024 et 2025 Délibération 2023.12.225 : Rapport annuel 2022 : prix et qualité du service public d'élimination des déchets ménagers et assimilés de Granda... Délibération 2023.12.224 : Acquisition de parcelles dans la zone d’activités de Nersac au lieu-dit Lamaladredrie, à la ville de Nersac pour r... Délibération 2023.12.223 : Convention réalisation d’action foncière pour la résorption de la friche des Chais Montaigne avec la ville d’An... Délibération 2023.12.222 : Obligation de contrôle de conformité en cas de cession immobilière, de nouveau raccordement ou de modification du r... Délibération 2023.12.221 : Travaux en régie – prestations diverses extérieures Délibération 2023.12.220 : Participation aux travaux de raccordement (PTR) Délibération 2023.12.219 : Participation pour le financement de l’assainissement collectif (PFAC) Délibération 2023.12.218 : Contrôle du raccordement des immeubles au réseau d’assainissement Délibération 2023.12.217 : Redevance assainissement non collectif Délibération 2023.12.216 : Redevance assainissement Délibération 2023.12.215 : Tarif de l’eau potable Délibération 2023.12.214 : SEMEA - Contrat de concession du service public de production et de distribution d’eau potable sur le territoire pou... Délibération 2023.12.213 : Délégation de service public par affermage du service d’assainissement collectif sur le territoire de l’ancienne... Délibération 2023.12.212 : Délégation de service public par affermage du service d’assainissement collectif sur le territoire de la commune d... Délibération 2023.12.211 : Règlement de service de l’assainissement non collectif de GrandAngoulême Délibération 2023.12.210 : Règlement de service de l’assainissement collectif des eaux usées de GrandAngoulême Délibération 2023.12.209 : Synthèse des modifications apportées aux règlements de service d’assainissement collectif sur le secteur de la co... Délibération 2023.12.208 : Convention de prise en charge de travaux de réseaux d’eaux usées pour le projet de plateforme logistique d’ETCHE... Délibération 2023.12.207 : Convention de prise en charge d’une partie des travaux de réseaux d’eaux pluviales pour le projet d’EHPAD sur l... Délibération 2023.12.206 : Convention de maîtrise d’ouvrage unique pour les travaux de réseaux d’eaux usées voie nord Rochine à Gond-Pont... Délibération 2023.12.205 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif de GrandAngoulême - Ann... Délibération 2023.12.204 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif eaux usées de GrandAngoulêm... Délibération 2023.12.203 : Rapport annuel des administrateurs représentant GrandAngoulême au conseil d’administration de la SEMEA - Exercice ... Délibération 2023.12.202 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - Année 2022 Délibération 2023.12.201 : Dossier de candidature Programme d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) « complet » de l’Etablissement ... Ordre du jour du conseil communautaire du 13 décembre 2023 Liste des délibérations du conseil communautaire du 13 décembre 2023 Convocation au conseil communautaire du 13 décembre 2023
