Délibération 2023.12.164.B : Délégation de service public eau potable sur le territoire ex-SIAEP de Champniers – Véolia – Protocole d’accord transactionnel n°2 Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Bureau communautaire du 21 décembre 2023 »Sélectionnez...Délibération 2023.12.167.B : Mise à disposition d’agent(s) communautaire(s) auprès de commune(s) membre(s) - adoption d’un modèle type de ...Délibération 2023.12.166.B : Programme Lud+ pour la poursuite de la démarche de charte de logistique urbaine durable : convention, avenant d’a...Délibération 2023.12.165.B : Avenant n°1 à la convention de partenariat entre GrandAngoulême et l’association l’Eschalou pour le développ...Délibération 2023.12.164.B : Délégation de service public eau potable sur le territoire ex-SIAEP de Champniers - Véolia - Protocole d’accord...Délibération 2023.12.163.B : Nettoyage des locaux et vitrerie de GrandAngoulême – 5 lotsDélibération 2023.12.162.B : Fourniture, pose, dépose et entretien de mobiliers urbains dont abris bus, vélos, poteaux d’informations voyage...Délibération 2023.12.161.B : Convention entre la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) et GrandAngoulême - Versement du Fonds de Rééquilibra...Délibération 2023.12.160.B : OPH de l’Angoumois : garantie d’emprunt pour la réalisation de 20 logements (12 PLUS et 8 PLAI), opération « ...Ordre du jour du bureau communautaire du 21 décembre 2023Liste des délibérations du bureau communautaire du 21 décembre 2023Convocation au bureau communautaire du 21 décembre 2023
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