Délibération 2023.12.160.B : OPH de l’Angoumois : garantie d’emprunt pour la réalisation de 20 logements (12 PLUS et 8 PLAI), opération « rue des saules » sur la commune de Fléac
Délibération 2023.12.161.B : Convention entre la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) et GrandAngoulême – Versement du Fonds de Rééquilibrage Territorial 2023
Délibération 2023.12.162.B : Fourniture, pose, dépose et entretien de mobiliers urbains dont abris bus, vélos, poteaux d’informations voyageurs – 5 lots
Délibération 2023.12.164.B : Délégation de service public eau potable sur le territoire ex-SIAEP de Champniers – Véolia – Protocole d’accord transactionnel n°2
Délibération 2023.12.165.B : Avenant n°1 à la convention de partenariat entre GrandAngoulême et l’association l’Eschalou pour le développement de projets sur le site de la tuilerie de Niollet (commune de Garat) – Prolongation de la durée de réalisation du programme d’actions
Délibération 2023.12.166.B : Programme Lud+ pour la poursuite de la démarche de charte de logistique urbaine durable : convention, avenant d’accompagnement et demande de subvention
