Liste des délibérations du bureau communautaire du 7 mars 2024 Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Bureau communautaire du 7 mars 2024 »Sélectionnez...Délibération 2024.03.33.B : OPH de l’Angoumois : garantie d’emprunt pour la réhabilitation de 6 logements, opération « 75 avenue du Maréc...Délibération 2024.03.32.B : NOALIS : garantie d’emprunt pour la réalisation de 7 logements (3 PLUS et 4 PLAI), opération « 37 rue de Montbro...Délibération 2024.03.31.B : Contrat Territoire-Lecture pour le développement du réseau de lecture publique de GrandAngoulême : demande de subv...Délibération 2024.03.30.B : Résidence d’été à l’Ecole d’Art – Demande de subvention auprès de la DRACDélibération 2024.03.29.B : Projet Songe de François 1er – Contrat de cession pour le concert Clément Janequin du 21 mars 2024Délibération 2024.03.28.B : Fourniture de gasoil HVO (huiles végétales hydrotraitées) : lancement d’un appel d’offres ouvertDélibération 2024.03.27.B : Parc d’activités Grand Girac (commune de Saint-Michel) : vente d'un terrain à la société IN EXTENSODélibération 2024.03.26.B : ZI N°3 commune de L’Isle d’Espagnac - Cession du bâtiment de l'ancienne crèche des Poussins : annule et rempla...Délibération 2024.03.25.B : ZI N°3 commune de L’Isle d’Espagnac - Cession de parcelle à la SCI Marisy suite à arpentageDélibération 2024.03.24.B : ZAC Les Montagnes Ouest : rétrocession d’une parcelle à la SAEML Territoires CharenteDélibération 2024.03.23.B : Zone Industrielle de Nersac - Cession d’une partie de la parcelle cadastrée AI 813p à la société Automotive Cel...Ordre du jour du bureau communautaire du 7 mars 2024Liste des délibérations du bureau communautaire du 7 mars 2024Convocation au bureau communautaire du 7 mars 2024
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