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Actes de « Conseil communautaire du 19 décembre 2024 »
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Délibération 2024.12.297 : Subventions et participations 2025 : versement d’acomptes avant le vote du budget primitif Délibération 2024.12.296 : Décision modificative n°3 pour 2024 Délibération 2024.12.295 : Attributions de compensation (AC) définitives 2024 Délibération 2024.12.294 : Budget annexe Camping : reprise exceptionnelle de l’excédent d’investissement en section de fonctionnement Délibération 2024.12.294 : Budget annexe Camping : reprise exceptionnelle de l’excédent d’investissement en section de fonctionnement Délibération 2024.12.293 : Clôture du budget annexe Camping Délibération 2024.12.293 : Clôture du budget annexe Camping Délibération 2024.12.292 : Dépenses d’investissement 2025 : autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement avant le vote du budget Délibération 2024.12.291 : Modification - Durées d’amortissement Nomenclatures M57 Délibération 2024.12.290 : Modification - Durées d’amortissement Nomenclatures M4 Délibération 2024.12.289 : Bâtiment 47 rue du Gond à Angoulême – dénonciation de la convention ANAH Délibération 2024.12.288 : Adhésion au contrat d'assurance groupe pour les risques statutaires Délibération 2024.12.287 : Action sociale de GrandAngoulême : approbation d'une convention triennale 2025-2027 fixant les modalités de mise en ... Délibération 2024.12.286 : Direction des ressources humaines : attribution d’une subvention complémentaire au comité d’action sociale – a... Délibération 2024.12.285 : Réévaluation des indemnités de certains intervenants extérieurs Délibération 2024.12.284 : Révision de la délibération du 19 septembre 2024 portant fixation du nouveau RIFSEEP au profit des agents communaut... Délibération 2024.12.284 : Révision de la délibération du 19 septembre 2024 portant fixation du nouveau RIFSEEP au profit des agents communaut... Délibération 2024.12.283 : Présentation du rapport social unique (RSU) à l'assemblée délibérante Délibération 2024.12.282 : Modification du tableau des effectifs Délibération 2024.12.281 : ZAC des montagnes ouest : approbation du compte-rendu annuel à la collectivité (CRAC) de la SAEML territoires Charen... Délibération 2024.12.280 : Participation au projet de desserte de la friche Lafarge : fonds de concours à la ville de La Couronne Délibération 2024.12.280 : Participation au projet de desserte de la friche Lafarge : fonds de concours à la ville de La Couronne Délibération 2024.12.279 : Ingénierie 3R : attribution d’une subvention à la technopole Eurekatech pour l’année 2024 Délibération 2024.12.278 : ZI n°3 (Gond-Pontouvre) : vente d’un bâtiment au groupe SOFLUX Délibération 2024.12.277 : Création d’un espace test agricole en archipel à Saint-Yrieix sur Charente Délibération 2024.12.276 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimi... Délibération 2024.12.275 : Politique cyclable : évolution du service de location de vélos électriques de GrandAngoulême en partenariat avec N... Délibération 2024.12.275 : Politique cyclable : évolution du service de location de vélos électriques de GrandAngoulême en partenariat avec N... Délibération 2024.12.274 : Schéma cyclable d’agglomération : attribution de participations financières de GrandAngoulême pour la réalisati... Délibération 2024.12.273 : Rapport annuel des mandataires de GrandAngoulême, administrateurs de la SPL STGA – Année 2023 Délibération 2024.12.273 : Rapport annuel des mandataires de GrandAngoulême, administrateurs de la SPL STGA – Année 2023 Délibération 2024.12.272 : Rapport annuel d’activités 2023 – Société publique locale STGA pour la gestion, la commercialisation et l’exp... Délibération 2024.12.271 : Avis sur le projet de création du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) de la Vallée de l’Anguienne Délibération 2024.12.270 : Contrat d’affermage pour la gestion du service public de distribution d’eau potable sur le territoire ex SIAEP Bo... Délibération 2024.12.269 : Tarifs 2025 : Redevance Performance systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2025 Délibération 2024.12.268 : Tarifs 2025 : Redevance Performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2025 Délibération 2024.12.267 : Tarifs 2025 : redevances du service public de l'assainissement non collectif(SPANC) Délibération 2024.12.266 : Tarifs 2025 : travaux en régie – prestations diverses extérieures Délibération 2024.12.265 : Tarifs 2025 : participation aux travaux de raccordement (PTR) Délibération 2024.12.264 : Tarifs 2025 : contrôle du raccordement des immeubles au réseau d’assainissement collectif Délibération 2024.12.263 : Tarifs 2025 : participation pour le financement de l’assainissement collectif (PFAC) Délibération 2024.12.262 : Tarifs 2025 : redevance d’assainissement Délibération 2024.12.261 : Tarifs 2025 : eau potable Délibération 2024.12.260 : Avenant n°9 au contrat de concession du service public de production et de distribution d’eau potable sur le territ... Délibération 2024.12.259 : Assainissement collectif – secteur ex communauté de communes braconne Charente - reprise en exploitation en régie ... Délibération 2024.12.258 : TRANSPORTS : Bilan 2024 sur la mise en accessibilité des services de transports urbains mis en place par GrandAngoulême Délibération 2024.12.257 : Rapport annuel d’activité 2023 – Contrat de délégation de service public de transport ligne 10 du réseau möbi... Délibération 2024.12.256 : Stratégie foncière - Convention cadre relative à la surveillance et à la maîtrise foncière entre la SAFER et Gra... Délibération 2024.12.256 : Stratégie foncière - Convention cadre relative à la surveillance et à la maîtrise foncière entre la SAFER et Gra... Délibération 2024.12.255 : Approbation de la convention pacte territorial France Rénov 2025-2029 Délibération 2024.12.254 : Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) partiel de GrandAngoulême : approbation de la modification simplifiée n°5 Délibération 2024.12.254 : Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) partiel de GrandAngoulême : approbation de la modification simplifiée n°5 Délibération 2024.12.253 : Convention de partenariat avec l’Espace Mendès France Délibération 2024.12.253 : Convention de partenariat avec l’Espace Mendès France Délibération 2024.12.252 : Protocole pour une stratégie concertée de gestion urbaine et sociale de proximité Délibération 2024.12.252 : Protocole pour une stratégie concertée de gestion urbaine et sociale de proximité Délibération 2024.12.251 : Retour des équipements des éclairages publics concernant les zones d’activité du SDEG vers GrandAngoulême Délibération 2024.12.250 : Action cohésion sociale 2024 dans le cadre du contrat de ville et de la cité de l’emploi Délibération 2024.12.249 : Convention de médiation sociale 2025-2028 avec Omega Délibération 2024.12.248 : Convention de financement relative à la sécurisation d’une portion de la Flow Vélo sous le Pont de la Meure, à T... Délibération 2024.12.247 : Maison de pays – acquisition du bâtiment sis 71 rue Hergé à Angoulême Délibération 2024.12.247 : Maison de pays – acquisition du bâtiment sis 71 rue Hergé à Angoulême Délibération 2024.12.246 : Camping du plan d’eau : rapport annuel d’activité pour l’exercice 2023 Délibération 2024.12.245 : Convention pluriannuelle d’objectifs 2025-2027 avec info jeunes - centre d’information jeunesse Délibération 2024.12.244 : Participation aux frais de formation du brevet national de sauvetage et de secourisme aquatique (BNSSA) pour les saiso... Délibération 2024.12.243 : Approbation du schéma directeur des équipements sportifs et de la politique sportive Délibération 2024.12.242 : Attribution des fonds de concours sport Délibération 2024.12.241 : Centrale d’achat – GrAP – GrandAngoulême Achats Partagés : Modalités financières d’adhésion des membres a... Délibération 2024.12.240 : Schéma de promotion des achats socialement et écologiquement responsables 2025-2028 Délibération 2024.12.239 : Attribution d’une subvention à la société 9ème Art+ - Versement d’un acompte avant le vote du budget 2025 Délibération 2024.12.238 : FIBD : convention pluriannuelle d'objectifs 2025-2027 Délibération 2024.12.237 : La Nef : Attribution d’une subvention complémentaire pour l’année 2024 – Avenant 1 Délibération 2024.12.236 : La Nef : rapport annuel d'activités de l'année 2023 Délibération 2024.12.235 : Office public de l’habitat (OPH) de l’Angoumois : participation de GrandAngoulême pour la réalisation de 3 logem... Délibération 2024.12.235 : Office public de l’habitat (OPH) de l’Angoumois : participation de GrandAngoulême pour la réalisation de 3 logem... Délibération 2024.12.234 : Ajustement si nécessaire de la composition du bureau communautaire Délibération 2024.12.233 : Retrait des fonctions d’un vice-président dont la délégation a été rapportée Délibération 2024.12.232 : Soutien en faveur de la population de Mayotte Liste des délibérations du conseil communautaire du 19 décembre 2024 Ordre du jour du conseil communautaire du 19 décembre 2024 Convocation au conseil communautaire du 19 décembre 2024
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Délibération 2024.12.297 : Subventions et participations 2025 : versement d’acomptes avant le vote du budget primitif Délibération 2024.12.296 : Décision modificative n°3 pour 2024 Délibération 2024.12.295 : Attributions de compensation (AC) définitives 2024 Délibération 2024.12.294 : Budget annexe Camping : reprise exceptionnelle de l’excédent d’investissement en section de fonctionnement Délibération 2024.12.294 : Budget annexe Camping : reprise exceptionnelle de l’excédent d’investissement en section de fonctionnement Délibération 2024.12.293 : Clôture du budget annexe Camping Délibération 2024.12.293 : Clôture du budget annexe Camping Délibération 2024.12.292 : Dépenses d’investissement 2025 : autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement avant le vote du budget Délibération 2024.12.291 : Modification - Durées d’amortissement Nomenclatures M57 Délibération 2024.12.290 : Modification - Durées d’amortissement Nomenclatures M4 Délibération 2024.12.289 : Bâtiment 47 rue du Gond à Angoulême – dénonciation de la convention ANAH Délibération 2024.12.288 : Adhésion au contrat d'assurance groupe pour les risques statutaires Délibération 2024.12.287 : Action sociale de GrandAngoulême : approbation d'une convention triennale 2025-2027 fixant les modalités de mise en ... Délibération 2024.12.286 : Direction des ressources humaines : attribution d’une subvention complémentaire au comité d’action sociale – a... Délibération 2024.12.285 : Réévaluation des indemnités de certains intervenants extérieurs Délibération 2024.12.284 : Révision de la délibération du 19 septembre 2024 portant fixation du nouveau RIFSEEP au profit des agents communaut... Délibération 2024.12.284 : Révision de la délibération du 19 septembre 2024 portant fixation du nouveau RIFSEEP au profit des agents communaut... Délibération 2024.12.283 : Présentation du rapport social unique (RSU) à l'assemblée délibérante Délibération 2024.12.282 : Modification du tableau des effectifs Délibération 2024.12.281 : ZAC des montagnes ouest : approbation du compte-rendu annuel à la collectivité (CRAC) de la SAEML territoires Charen... Délibération 2024.12.280 : Participation au projet de desserte de la friche Lafarge : fonds de concours à la ville de La Couronne Délibération 2024.12.280 : Participation au projet de desserte de la friche Lafarge : fonds de concours à la ville de La Couronne Délibération 2024.12.279 : Ingénierie 3R : attribution d’une subvention à la technopole Eurekatech pour l’année 2024 Délibération 2024.12.278 : ZI n°3 (Gond-Pontouvre) : vente d’un bâtiment au groupe SOFLUX Délibération 2024.12.277 : Création d’un espace test agricole en archipel à Saint-Yrieix sur Charente Délibération 2024.12.276 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimi... Délibération 2024.12.275 : Politique cyclable : évolution du service de location de vélos électriques de GrandAngoulême en partenariat avec N... Délibération 2024.12.275 : Politique cyclable : évolution du service de location de vélos électriques de GrandAngoulême en partenariat avec N... Délibération 2024.12.274 : Schéma cyclable d’agglomération : attribution de participations financières de GrandAngoulême pour la réalisati... Délibération 2024.12.273 : Rapport annuel des mandataires de GrandAngoulême, administrateurs de la SPL STGA – Année 2023 Délibération 2024.12.273 : Rapport annuel des mandataires de GrandAngoulême, administrateurs de la SPL STGA – Année 2023 Délibération 2024.12.272 : Rapport annuel d’activités 2023 – Société publique locale STGA pour la gestion, la commercialisation et l’exp... Délibération 2024.12.271 : Avis sur le projet de création du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) de la Vallée de l’Anguienne Délibération 2024.12.270 : Contrat d’affermage pour la gestion du service public de distribution d’eau potable sur le territoire ex SIAEP Bo... Délibération 2024.12.269 : Tarifs 2025 : Redevance Performance systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2025 Délibération 2024.12.268 : Tarifs 2025 : Redevance Performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2025 Délibération 2024.12.267 : Tarifs 2025 : redevances du service public de l'assainissement non collectif(SPANC) Délibération 2024.12.266 : Tarifs 2025 : travaux en régie – prestations diverses extérieures Délibération 2024.12.265 : Tarifs 2025 : participation aux travaux de raccordement (PTR) Délibération 2024.12.264 : Tarifs 2025 : contrôle du raccordement des immeubles au réseau d’assainissement collectif Délibération 2024.12.263 : Tarifs 2025 : participation pour le financement de l’assainissement collectif (PFAC) Délibération 2024.12.262 : Tarifs 2025 : redevance d’assainissement Délibération 2024.12.261 : Tarifs 2025 : eau potable Délibération 2024.12.260 : Avenant n°9 au contrat de concession du service public de production et de distribution d’eau potable sur le territ... Délibération 2024.12.259 : Assainissement collectif – secteur ex communauté de communes braconne Charente - reprise en exploitation en régie ... Délibération 2024.12.258 : TRANSPORTS : Bilan 2024 sur la mise en accessibilité des services de transports urbains mis en place par GrandAngoulême Délibération 2024.12.257 : Rapport annuel d’activité 2023 – Contrat de délégation de service public de transport ligne 10 du réseau möbi... Délibération 2024.12.256 : Stratégie foncière - Convention cadre relative à la surveillance et à la maîtrise foncière entre la SAFER et Gra... Délibération 2024.12.256 : Stratégie foncière - Convention cadre relative à la surveillance et à la maîtrise foncière entre la SAFER et Gra... Délibération 2024.12.255 : Approbation de la convention pacte territorial France Rénov 2025-2029 Délibération 2024.12.254 : Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) partiel de GrandAngoulême : approbation de la modification simplifiée n°5 Délibération 2024.12.254 : Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) partiel de GrandAngoulême : approbation de la modification simplifiée n°5 Délibération 2024.12.253 : Convention de partenariat avec l’Espace Mendès France Délibération 2024.12.253 : Convention de partenariat avec l’Espace Mendès France Délibération 2024.12.252 : Protocole pour une stratégie concertée de gestion urbaine et sociale de proximité Délibération 2024.12.252 : Protocole pour une stratégie concertée de gestion urbaine et sociale de proximité Délibération 2024.12.251 : Retour des équipements des éclairages publics concernant les zones d’activité du SDEG vers GrandAngoulême Délibération 2024.12.250 : Action cohésion sociale 2024 dans le cadre du contrat de ville et de la cité de l’emploi Délibération 2024.12.249 : Convention de médiation sociale 2025-2028 avec Omega Délibération 2024.12.248 : Convention de financement relative à la sécurisation d’une portion de la Flow Vélo sous le Pont de la Meure, à T... Délibération 2024.12.247 : Maison de pays – acquisition du bâtiment sis 71 rue Hergé à Angoulême Délibération 2024.12.247 : Maison de pays – acquisition du bâtiment sis 71 rue Hergé à Angoulême Délibération 2024.12.246 : Camping du plan d’eau : rapport annuel d’activité pour l’exercice 2023 Délibération 2024.12.245 : Convention pluriannuelle d’objectifs 2025-2027 avec info jeunes - centre d’information jeunesse Délibération 2024.12.244 : Participation aux frais de formation du brevet national de sauvetage et de secourisme aquatique (BNSSA) pour les saiso... Délibération 2024.12.243 : Approbation du schéma directeur des équipements sportifs et de la politique sportive Délibération 2024.12.242 : Attribution des fonds de concours sport Délibération 2024.12.241 : Centrale d’achat – GrAP – GrandAngoulême Achats Partagés : Modalités financières d’adhésion des membres a... Délibération 2024.12.240 : Schéma de promotion des achats socialement et écologiquement responsables 2025-2028 Délibération 2024.12.239 : Attribution d’une subvention à la société 9ème Art+ - Versement d’un acompte avant le vote du budget 2025 Délibération 2024.12.238 : FIBD : convention pluriannuelle d'objectifs 2025-2027 Délibération 2024.12.237 : La Nef : Attribution d’une subvention complémentaire pour l’année 2024 – Avenant 1 Délibération 2024.12.236 : La Nef : rapport annuel d'activités de l'année 2023 Délibération 2024.12.235 : Office public de l’habitat (OPH) de l’Angoumois : participation de GrandAngoulême pour la réalisation de 3 logem... Délibération 2024.12.235 : Office public de l’habitat (OPH) de l’Angoumois : participation de GrandAngoulême pour la réalisation de 3 logem... Délibération 2024.12.234 : Ajustement si nécessaire de la composition du bureau communautaire Délibération 2024.12.233 : Retrait des fonctions d’un vice-président dont la délégation a été rapportée Délibération 2024.12.232 : Soutien en faveur de la population de Mayotte Liste des délibérations du conseil communautaire du 19 décembre 2024 Ordre du jour du conseil communautaire du 19 décembre 2024 Convocation au conseil communautaire du 19 décembre 2024