Délibération 2024.12.257 : Rapport annuel d’activité 2023 – Contrat de délégation de service public de transport ligne 10 du réseau möbius confié à CITRAM Télécharger le document Partager : Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre) E-mail Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Facebook Cliquer pour partager sur X(ouvre dans une nouvelle fenêtre) X Actes de « Conseil communautaire du 19 décembre 2024 »Sélectionnez...Délibération 2024.12.297 : Subventions et participations 2025 : versement d’acomptes avant le vote du budget primitifDélibération 2024.12.296 : Décision modificative n°3 pour 2024Délibération 2024.12.295 : Attributions de compensation (AC) définitives 2024Délibération 2024.12.294 : Budget annexe Camping : reprise exceptionnelle de l’excédent d’investissement en section de fonctionnementDélibération 2024.12.294 : Budget annexe Camping : reprise exceptionnelle de l’excédent d’investissement en section de fonctionnementDélibération 2024.12.293 : Clôture du budget annexe CampingDélibération 2024.12.293 : Clôture du budget annexe CampingDélibération 2024.12.292 : Dépenses d’investissement 2025 : autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement avant le vote du budgetDélibération 2024.12.291 : Modification - 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centre d’information jeunesseDélibération 2024.12.244 : Participation aux frais de formation du brevet national de sauvetage et de secourisme aquatique (BNSSA) pour les saiso...Délibération 2024.12.243 : Approbation du schéma directeur des équipements sportifs et de la politique sportiveDélibération 2024.12.242 : Attribution des fonds de concours sportDélibération 2024.12.241 : Centrale d’achat – GrAP – GrandAngoulême Achats Partagés : Modalités financières d’adhésion des membres a...Délibération 2024.12.240 : Schéma de promotion des achats socialement et écologiquement responsables 2025-2028Délibération 2024.12.239 : Attribution d’une subvention à la société 9ème Art+ - Versement d’un acompte avant le vote du budget 2025Délibération 2024.12.238 : FIBD : convention pluriannuelle d'objectifs 2025-2027Délibération 2024.12.237 : La Nef : Attribution d’une subvention complémentaire pour l’année 2024 – Avenant 1Délibération 2024.12.236 : La Nef : rapport annuel d'activités de l'année 2023Délibération 2024.12.235 : Office public de l’habitat (OPH) de l’Angoumois : participation de GrandAngoulême pour la réalisation de 3 logem...Délibération 2024.12.235 : Office public de l’habitat (OPH) de l’Angoumois : participation de GrandAngoulême pour la réalisation de 3 logem...Délibération 2024.12.234 : Ajustement si nécessaire de la composition du bureau communautaireDélibération 2024.12.233 : Retrait des fonctions d’un vice-président dont la délégation a été rapportéeDélibération 2024.12.232 : Soutien en faveur de la population de MayotteListe des délibérations du conseil communautaire du 19 décembre 2024Ordre du jour du conseil communautaire du 19 décembre 2024Convocation au conseil communautaire du 19 décembre 2024
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